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Cote : 318EDT1M2Période : 1887 - 1887Fonds : Commune de Nesles-la-GilberdeExtrait de la notice :
…Plan.…
…Plan.…
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Cote : 318EDT1G1Période : 1831 - 1831Fonds : Commune de Nesles-la-GilberdeExtrait de la notice :
…Plan parcellaire.…
…Plan parcellaire.…
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Cote : 318EDT1O18Période : 1865 - 1865Fonds : Commune de Nesles-la-GilberdeExtrait de la notice :
…Plan de traverse.…
…Plan de traverse.…
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Cote : 318EDT1O2Période : 1857 - 1857Fonds : Commune de Nesles-la-GilberdeExtrait de la notice :
…Plan des chemins.…
…Plan des chemins.…
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Cote : 318EDT1O1Période : 1859 - 1859Fonds : Commune de Nesles-la-GilberdeExtrait de la notice :
…Plan de bornage des chemins ruraux.…
…Plan de bornage des chemins ruraux.…
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Cote : 318EDT3D2Période : 1878 - 1926Fonds : Commune de Nesles-la-GilberdeExtrait de la notice :
…Fixation des limites de territoire entre Nesles et Lumigny : extrait du registre de délibérations, plan, correspondance.…
…Fixation des limites de territoire entre Nesles et Lumigny : extrait du registre de délibérations, plan, correspondance.…
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Cote : 318EDT1O6Période : 1863 - 1942Fonds : Commune de Nesles-la-GilberdeExtrait de la notice :
…Entretien des routes nationales et chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, avis de projet de déviation, plan, correspondance.…
…Entretien des routes nationales et chemins de grande communication : arrêtés préfectoraux, avis de projet de déviation, plan, correspondance.…
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Cote : 318EDT2O3Période : 1869 - 1900Fonds : Commune de Nesles-la-GilberdeExtrait de la notice :
…Exploitation de carrières : règlement, extrait de plan parcellaire, liste des sablières et marnières sur le territoire, arrêté d'autorisation d'occupation…
…Exploitation de carrières : règlement, extrait de plan parcellaire, liste des sablières et marnières sur le territoire, arrêté d'autorisation d'occupation…
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Cote : 318EDT3O1Période : 1868 - 1953Fonds : Commune de Nesles-la-GilberdeExtrait de la notice :
…arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication au rabais, état indicatif des parcelles bordant le ru, profil en long, plan…
…arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication au rabais, état indicatif des parcelles bordant le ru, profil en long, plan…
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Cote : 318EDT2H8Période : 1919 - 1963Fonds : Commune de Nesles-la-GilberdeExtrait de la notice :
…l'entretien des tombes, avenant au contrat passé avec le ministre des pensions, bulletin individuel de demande de restitution de corps, circulaires, plan…
…l'entretien des tombes, avenant au contrat passé avec le ministre des pensions, bulletin individuel de demande de restitution de corps, circulaires, plan…