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Cote : 2 U 2 1857 3Période : 1934 - 1934Extrait de la notice :
…Plan des lieux de l’attentat du 9 octobre 1934 : position des victimes et des témoins.…
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Cote : 2 U 2 5522Période : 1928 - 1928Extrait de la notice :
…Contre Louis Frédéric Chane, homme d'équipe de la Compagnie Plan à Rognac, pour vol qualifié.…
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Cote : 4 U 12 133Période : 1923 - 1937Extrait de la notice :
…, Plan-de-Campagne et Simiane-Collongue (1923-1928, 1930-1933, 1936-1937).…
…caisses locales du Crédit Agricole Mutuel de Bouc-Bel-Air, Cabriès, Gardanne, Les Pennes-Mirabeau, Plan-des-Pennes…
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Cote : 4 U 22 39Période : 1895 - 1895Extrait de la notice :
…documents figurés : affaire n° 259 du 10 avril 1895, Verdier contre Bonnet, rapport d’expert contenant plan…
…cadastral, échelle 1/2500, 15x23 cm ; n° 2 plan cadastral avec application des lieux actuels levé par…
…l’expert, échelle 0,001/1 m, 33x23 cm, n° 3 plan des lieux actuels levé par l’expert, échelle 0,002/…
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Cote : 4 U 22 45Période : 1896 - 1896Extrait de la notice :
…n° 1 de 22 x 25 cm pour échelle 1/2500, plan n° 2 de 44x39 cm ; affaire n° 822 du 26 septembre 1896,…
…plans en couleurs sur calque toilé de diverses propriétés, lieu-dit le Riau, quartier de l’Estaque, plan…
…, rapport d’expert contenant plan en couleurs sur calque toilé, 53x25 cm, de la campagne des Iris, à…
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Cote : 4 U 1 125Période : 1929 - 1929Extrait de la notice :
…À signaler : affaire n° 164 du 17 avril 1929, plan en couleur dur toile cirée, échelle 1/1000, 25x38…
…cm et plan en couleur dur toile cirée, échelle 1/200, 12 cm 18 cm, représentant diverses propriétés au…
…, plan en couleur, échelle 1/500, 25x35 cm, dans un rapport d’expertise du 3 juin 1929, représentant…
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Cote : 4 U 22 69Période : 1900 - 1900Extrait de la notice :
…affaire n° 1128 du 13 septembre 1900, Puget contre Barquin et Puget-Mitre, rapport d’expert contenant plan…
…en couleurs sur calque toilé, 33x25 cm, et plan sur même support, 17x25 cm, de diverses propriétés le…
…Estaque ; affaire n° 1202 du 3 octobre 1900, Martin contre les hoirs Henri, rapport d’expert contenant plan…
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Cote : 4 U 2 132Période : 1948 - 1948Extrait de la notice :
…À signaler : affaire du 12 février 1948, rapport d’expert du 6 février 1948, contenant plan de situation…
…, 34,5x49 cm, et plan de détail de 2 appartements, 58x38 cm, l’ensemble situé au 6bis Cours Gambetta…
…à Aix-en-Provence ; affaire du 20 mai 1948, rapport d’expertise du 12 mai 1948, contenant plan, 23x28…
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Cote : 4 U 19 106Période : 1877 - 1877Extrait de la notice :
…mai 1877, rapport de bornage contenant plans en couleur, 99x37 cm, échelle 0,002 mm/m, intitulé « Plan…
…la propriété Guinot et le tracé de la rectification du chemin vicinal de Marseille à Endoume », « plan…
…Soulier et de la demoiselle Mailles ; situés en cette ville, chemin d’Endoume… » contenant 2 plans : « plan…
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Cote : 4 U 22 49Période : 1897 - 1897Extrait de la notice :
…documents figurés : affaire n° 430 du 14 mai 1897, Barnaud contre Debros, rapport d’expert contenant plan…
…en couleurs sur calque toilé, 17x24 cm, échelle 0,01/1 m, représentant plan et élévation d’une maison…
…Boules ; affaire n° 555 du 25 juin 1897, veuve Jourdan contre Andrieux, rapport d’expert contenant plan…