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data.culture.fr : plan

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  • Plan
    Cote : YBE2IC1
    Fonds : Fonds Yves Berthou (1861-1933)
    Extrait de la notice :

    …Plan en très mauvais état…

    …Plan…

  • L’éducation des filles dans le département du Lot du XIXe siècle
    Date de modification : 21 septembre 2022
    Extrait de la notice :

    …Convention, en votant l’obligation et la gratuité pour tous les enfants de 6 à 8 ans, osa proposer un plan…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Lot
  • Série M édifices communaux
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan…

    …Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…

    …1974) - Acquisition d’un tableau : Bourgoin restaurateur (1980) - Bouchage du puits dans la cour : plan…

  • Syndicat intercommunal de sauvegarde de l’étang de Berre (SISEB)
    Période : 1989 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) .…

    …doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan…

    …revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan…

  • Série J
    Période : 1790 - 1983
    Extrait de la notice :

    …1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…

    …correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…

    …1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…

  • Série N
    Période : 1790 - 1983
    Extrait de la notice :

    …commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…

    …de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan…

    …BARRELET à la commune d’un terrain destiné à l’agrandissement de l’école de garçons Aldéric Chave : plan…

  • série F
    Période : 1789 - 1984
    Extrait de la notice :

    …aéronautique SNCASE (Société Nationale de Construction aéronautique du Sud-Est) : plans parcellaires, plan…

    …aéronautique SNCASE (Société Nationale de Construction aéronautique du Sud-Est) : plans parcellaires, plan…

  • Série O
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Rue du Stade, accès à la crèche place Paul Codos, aménagement : plan, devis, correspondance (marché Transvia…

    …Gignac-la-Nerthe Lutte contre la pollution des eaux et de l’air 1946-1964 1948-1974 1977-1979 47 Plan…

    …Rue du Stade, accès à la crèche place Paul Codos, aménagement : plan, devis, correspondance (marché Transvia…

  • Série CC finances
    Période : 1554 - 1790
    Extrait de la notice :

    …présente sous forme de listes de propriétaires fonciers, décrivant leurs biens immeubles, sans aucun plan…

    …présente sous forme de listes de propriétaires fonciers, décrivant leurs biens immeubles, sans aucun plan…

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