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Date de modification : 22 novembre 2022Autorités indexées
…Plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Oise -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Le plan actuel du quartier montre cet espace délimité au nord par la rue Victor-Basch, à l’ouest par…
Lieu de conservation : Commune de Riom - Archives communales -
Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…conjugué de la mutation de la société et de la confiance inspirée par un établissement devenu, au plan…
Lieu de conservation : Archives départementales de l'Oise -
Période : 1608 - 1790Extrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds du bailliage de Châteauroux, dans l'ordre du plan de classement : édits et…
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Période : 1551 - 1988Extrait de la notice :
…Plan du parc du château de Bouges dressé par M. Page.…
…[fin XIXe-début XXe s.] 103 J 98 Plan du territoire de chasse de M.…
…Lacune (manque la partie droite du plan). Section C dite des Vignes. s. d.…
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Période : 1492 - 1790Extrait de la notice :
…On y trouvera, dans l'ordre du plan de classement : Bailliage : édits et déclarations, minutes, audiences…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…Plan de masse, plan d’ensemble (1963-1991). 73 J 484 Descriptif, correspondance adressée au gardien…
…Modalités de classement et intérêt du fonds Le plan de classement adopté est le reflet du plan de classement…
…Plan du réseau d’égouts (1958-1975).…
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Période : 1958 - 2005Extrait de la notice :
…Rallycross : plan du circuit de Marville 16 (1984), programme officiel du Championnat de France (2005…
…obstacles, avantprojet – 4 plans, projet – 5 plans, convention d'utilisation du terrain municipal, plan…
…prospectus, programmes, manuel du commissaire, cartes de coureurs vierges, feuilles de départ, un plan…
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Période : 1886 - 1958Extrait de la notice :
…Le plan de classement adopté rend compte des différentes activités de l'entreprise.…
…Cotton : réalisation de diverses pièces mécaniques (ne contient qu’un plan, s. d.).…
…Peyrot : installation d’une mouture par cylindres (ne contient qu’un plan, 1910-1911).…
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Période : 1800 - 1960Extrait de la notice :
…[révisé en 2019] 1 Plan de classement CONSEIL GÉNÉRAL Administration générale Sessions Conseil général…
…Septembre 1835 Instructions et correspondance Pièces justificatives des rapports (sur le plan financier…
…Projet de création d'une commune à Hallé : enquêtes, plan, délibérations (rejeté par le Conseil général…
