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Date de modification : 21 septembre 2022Extrait de la notice :
…Seule en effet, la Convention, en votant l’obligation et la gratuité pour tous les enfants de 6 à 8 ans, osa proposer un plan de scolarisation global avec…
…Seule en effet, la Convention, en votant l’obligation et la gratuité pour tous les enfants de 6 à 8 ans, osa proposer un plan de scolarisation global avec…
Lieu de conservation : Archives départementales du Lot -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Les villes se dotent d’espaces verts, avec un plan d’eau si possible, pour favoriser cette pratique bénéfique également à la santé.…
…Les villes se dotent d’espaces verts, avec un plan d’eau si possible, pour favoriser cette pratique bénéfique également à la santé.…
Lieu de conservation : Commune de Mâcon - Archives communales -
Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château des Covet : - Etaiement de la façade est sur…
…Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…
…du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan du château : rez-dechaussée (1975). 1967-1975…
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Période : 1989 - 2013Extrait de la notice :
…Sensible aux revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan de reconquête, qui a…
…Le Gipreb est doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan Etat-région Provence-Alpes-Côte d'Azur…
…Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) . L’étang de Berre : sauvegarde et réhabilitation (1999) .…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…communaux, d’hôtels, de débits de boissons : correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…
…réglementations diverses sur les voies publiques 1935-1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…d’urbanisme). 1 N 17 Cessions de terrains par la commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…
…commune d’un terrain section C 141 et 142 confrontant le chemin des Plaines et la route de Gignac (1935) ; Acquisition de terrains / expropriation : plan…
…) pour l’agrandissement de l’école de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan, actes de vente…
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Période : 1789 - 1984Extrait de la notice :
…: correspondance, carte. 1974 2 F 12 Entreprise aéronautique SNCASE (Société Nationale de Construction aéronautique du Sud-Est) : plans parcellaires, plan…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Rue du Stade, accès à la crèche place Paul Codos, aménagement : plan, devis, correspondance (marché Transvia), paiements.…
…(Ensuès-la-Redonne), travaux à la madrague de Gignac-la-Nerthe Lutte contre la pollution des eaux et de l’air 1946-1964 1948-1974 1977-1979 47 Plan…
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Période : 1554 - 1790Extrait de la notice :
…Le cadastre se présente sous forme de listes de propriétaires fonciers, décrivant leurs biens immeubles, sans aucun plan ou dessin figuré.…