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Date de modification : 27 avril 2022Extrait de la notice :
…Bâti sans plan d’ensemble, ce territoire est issu du rassemblement des faubourgs de Versailles et du…
Lieu de conservation : Commune de Versailles - Archives communales et communautaires -
Date de modification : 21 septembre 2022Extrait de la notice :
…Convention, en votant l’obligation et la gratuité pour tous les enfants de 6 à 8 ans, osa proposer un plan…
Lieu de conservation : Archives départementales du Lot -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Les villes se dotent d’espaces verts, avec un plan d’eau si possible, pour favoriser cette pratique bénéfique…
Lieu de conservation : Commune de Mâcon - Archives communales -
Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…du château, 2ème étage (1967) ; - plan du château, 2ème étage (1970) ; - plans du château (1971) ; plan…
…Gillard) ; - Plan d’avantprojet d’aménagement de la salle BAROT (architecte R.…
…NB : contient un plan de masse du château 1927-1932 annexé au dossier d’expertise de 1930. ancien château…
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Période : 1989 - 2013Extrait de la notice :
…Plan de reconquête de l’étang de Berre : bilan des actions menées (1997- 1999) .…
…doté d'un budget de 10,7 millions d'euros, grâce à l'inscription de ce dossier dans le contrat de plan…
…revendications des élus locaux et des associations de protection de l'environnement, le gouvernement a lancé un plan…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…
…correspondance, rapports 1970-1979 1970-1980 Cotes vacantes 1 J 21 Plans d’intervention municipaux, plan…
…1959 1 J 33 Circulation : règlementation, arrêtés, correspondance, réclamations 1955-1981 1 J 34 Plan…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…commune et biens hypothéqués. 1 N 18 Création et extension du champ de foire : expropriation (un plan…
…de garçons, section E703 (école Aldéric Chave), propriétaire du terrain Jean VERNET (1947-1951) ; - Plan…
…BARRELET à la commune d’un terrain destiné à l’agrandissement de l’école de garçons Aldéric Chave : plan…
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Période : 1789 - 1984Extrait de la notice :
…aéronautique SNCASE (Société Nationale de Construction aéronautique du Sud-Est) : plans parcellaires, plan…
…aéronautique SNCASE (Société Nationale de Construction aéronautique du Sud-Est) : plans parcellaires, plan…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Rue du Stade, accès à la crèche place Paul Codos, aménagement : plan, devis, correspondance (marché Transvia…
…Gignac-la-Nerthe Lutte contre la pollution des eaux et de l’air 1946-1964 1948-1974 1977-1979 47 Plan…
…Rue du Stade, accès à la crèche place Paul Codos, aménagement : plan, devis, correspondance (marché Transvia…
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Période : 1554 - 1790Extrait de la notice :
…présente sous forme de listes de propriétaires fonciers, décrivant leurs biens immeubles, sans aucun plan…
…présente sous forme de listes de propriétaires fonciers, décrivant leurs biens immeubles, sans aucun plan…
