-
Date de modification : 21 septembre 2022Extrait de la notice :
…Seule en effet, la Convention, en votant l’obligation et la gratuité pour tous les enfants de 6 à 8 ans, osa proposer un plan de scolarisation global avec…
…Seule en effet, la Convention, en votant l’obligation et la gratuité pour tous les enfants de 6 à 8 ans, osa proposer un plan de scolarisation global avec…
Lieu de conservation : Archives départementales du Lot -
Date de modification : 17 juin 2021Extrait de la notice :
…Les villes se dotent d’espaces verts, avec un plan d’eau si possible, pour favoriser cette pratique bénéfique également à la santé.…
…Les villes se dotent d’espaces verts, avec un plan d’eau si possible, pour favoriser cette pratique bénéfique également à la santé.…
Lieu de conservation : Commune de Mâcon - Archives communales -
Période : 1608 - 1790Extrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds du bailliage de Châteauroux, dans l'ordre du plan de classement : édits et déclarations du roi, minutes, audiences, plumitifs…
…mariages. 20 mars - Ordonnance du bailliage interdisant de célébrer aucun office en l’église Saint-Denis de Châteauroux à cause de son état de délabrement (plan…
…, chevalier, seigneur du Plessis et Jean-Baptiste Patureau, écuyer, seigneur du Broutet, au sujet du droit de chasse en la paroisse de Tendu. 1 B 649 Plan…
-
Période : 1551 - 1988Extrait de la notice :
…[1760] 103 J 39 Plan n° 1, sans légende [La Gratinerie, bois de Bouges]. s. d.…
…[v. 1760] Encre et aquarelle sur papier entoilé, 71,5 x 50,5 cm. 103 J 41 Plan n° 3, sans légende. s. d.…
…[v. 1760] Encre et aquarelle sur papier entoilé, 71 x 52,3 cm. 103 J 43 Plan n° 6, sans légende [Montifault]. s. d.…
-
Période : 1492 - 1790Extrait de la notice :
…On y trouvera, dans l'ordre du plan de classement : Bailliage : édits et déclarations, minutes, audiences, jugements par défaut, causes jugées en dernier…
…Forêt de Saint-Paul (Vicq-sur-Nahon) : croquis et procès verbal d'arpentage par Jean Legendre, arpenteur des forêts du Roi à Bourges (n° 72) (1730). - Plan…
…une lieue de Neuvy-Saint-Sépulchre), par Legendre, avec lettre de commission et procès verbal mentionnant le dépôt au greffe d’Issoudun (24) (1737). - Plan…
-
Période : 1958 - 2005Extrait de la notice :
…Contient : plan d'ensemble de l'aérodrome de Châteauroux–Villers et du complexe des Tourneix à Saint-Maur. 5 Corps du répertoire 105 J 1 Documents…
…de Claude Mitaty (pilote) et Étienne Deletang (1984), avec 10 photographies « étiquetées » NR pour Nouvelle République, photographie (1988) : au 1er plan…
…Cross international Le Pêchereau 15 : correspondance, prospectus, programmes, manuel du commissaire, cartes de coureurs vierges, feuilles de départ, un plan…
-
Période : 1886 - 1958Extrait de la notice :
…Le plan de classement adopté rend compte des différentes activités de l'entreprise.…
…Lumet (ne contient qu’une lettre et un plan, 1901) ; installation d’un plansichter pour M.…
…Raffin (ne contient que deux lettres et un plan, 1922, s. d.). 63 Fi 54 Pellevoisin. 1901-1910 Moulin de Chassenay, propriété de M.…
-
Période : 1800 - 1960Extrait de la notice :
…[révisé en 2019] 1 Plan de classement CONSEIL GÉNÉRAL Administration générale Sessions Conseil général (an VIII-1940) Commission administrative départementale…
…Septembre 1835 Instructions et correspondance Pièces justificatives des rapports (sur le plan financier : remise pour pertes agricoles). 51 p.…
…Projet de création d'une commune à Hallé : enquêtes, plan, délibérations (rejeté par le Conseil général). 97 p. N 91 Session de 1839.…
-
Période : 999 - 1897Extrait de la notice :
…Fonds Pêcherat F 933 Notes sur l’histoire de Levroux prises dans le fonds Lemaigre. s. d. 5 Plan de classement ROCH LEMAIGRE 2 J 1-64 Papiers personnels…
…Plan d’une partie de la forêt de Châteauroux (s.d.). Plan d’Ardentes. Constitution de M.…
…Plan de l’ancienne église de Déols et de sa circonscription (1828, calque Murrisson).…
-
Période : 1290 - 1792Extrait de la notice :
…Orientation bibliographique On peut se reporter, pour chaque famille, au fichier par noms propres de la bibliothèque des Archives départementales. 4 Plan…
…Plan de deux coupes de bois taillis dépendant du comté de Villedieu. 1E2 Ajasson.…
…Plan d’une partie des terres de Villeneuve-sous-Barillon. Divers plans de prés et de bois. Arpentage de l’étang de Couffy, y compris la chaussée.…