-
Cote : 7W/115Période : 1994 - 1995Extrait de la notice :
…. - Centre de formation de "La Forêt" à Saint-Sauvant : plan, projet de restauration, restructuration de la cantine.…
…. - Centre de formation de "La Forêt" à Saint-Sauvant : plan, projet de restauration, restructuration de la cantine.…
-
Cote : 7W/146Période : 1999 - 1999Extrait de la notice :
…Extension d'un atelier relais avec logements : marché public de travaux, demande de permis de construire, plan, maîtrise d'œuvre et réception des travaux…
…Extension d'un atelier relais avec logements : marché public de travaux, demande de permis de construire, plan, maîtrise d'œuvre et réception des travaux…
-
Cote : 7W/236Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…(COULAIS consultants) : propositions techniques et financières, étude (2011) ; coordination sécurité et protection de la santé : offre retenue (MCS), plan…
…général de coordination simplifié ; contrôle technique : offre retenue (SOCOTEC), proposition et rapport initial (2011) ; plan d'approvisionnement territorial…
…(COULAIS consultants) : propositions techniques et financières, étude (2011) ; coordination sécurité et protection de la santé : offre retenue (MCS), plan…
-
Cote : 7W/172Période : 2009 - 2009Extrait de la notice :
…Permis de construire, maîtrise d'œuvre, rapport d'études géotechniques, plan général de coordination SPS, rapports de contrôle, demande de subventions,…
…Permis de construire, maîtrise d'œuvre, rapport d'études géotechniques, plan général de coordination SPS, rapports de contrôle, demande de subventions,…
-
Cote : 7W/232Période : 2015 - 2015Extrait de la notice :
…construction : dossiers des ouvrages exécutés pour le gros œuvre par LEGRAND BATISSEURS (lot 1) avec épure d'implantation, fiches techniques, plans escaliers, plan…
…construction : dossiers des ouvrages exécutés pour le gros œuvre par LEGRAND BATISSEURS (lot 1) avec épure d'implantation, fiches techniques, plans escaliers, plan…
-
Cote : 7W/217Période : 2012 - 2015Extrait de la notice :
…Maison dite du XVe siècle à Jazeneuil, mise en sécurité de la toiture : dossier de l'entreprise SARL ABAUX, mémoire technique, factures, plan, réception…
…Maison dite du XVe siècle à Jazeneuil, mise en sécurité de la toiture : dossier de l'entreprise SARL ABAUX, mémoire technique, factures, plan, réception…
-
Cote : 7W/121Période : 1990 - 2016Extrait de la notice :
…Construction de la déchetterie : avant-projet, plans, réception des travaux ; projet de décharge : plan, courrier, autorisation, relevés cadastraux (1990…
…Construction de la déchetterie : avant-projet, plans, réception des travaux ; projet de décharge : plan, courrier, autorisation, relevés cadastraux (1990…
-
Cote : 176W/76Période : 2007 - 2013Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Priorité "Santé-vie quotidienne" : dossiers de subvention pour la mise en place d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics…
…sur la communauté de communes de la Villedieu du Clain, la création d'un jardin sonore à Iteuil, un plan intercommunal d'accessibilité des espaces publics…
…Priorité "Santé-vie quotidienne" : dossiers de subvention pour la mise en place d'un plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics…
-
Cote : 7W/233Période : 2015 - 2016Extrait de la notice :
…communautaire, Lusignan, construction : dossiers des ouvrages exécutés pour le gros œuvre par LEGRAND BATISSEURS (lot 1) avec plans prémurs, plans de récolement, plan…
…communautaire, Lusignan, construction : dossiers des ouvrages exécutés pour le gros œuvre par LEGRAND BATISSEURS (lot 1) avec plans prémurs, plans de récolement, plan…
-
Cote : 176W/125Période : 2012 - 2012Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Mesure 323D2 E4 : dossiers pour la mise en valeur écologique du plan d'eau de la filature à Ligugé, des travaux de restauration (SMA Val de Clouère), la…
…Mesure 323D2 E4 : dossiers pour la mise en valeur écologique du plan d'eau de la filature à Ligugé, des travaux de restauration (SMA Val de Clouère), la…
-
Cote : 7W/152Période : 2007 - 2011Extrait de la notice :
…. : analyse du site et orientations paysagères (2008) ; construction d'un transformateur : déclaration préalable, plan (2011) ; extension de la lagune…
…. : analyse du site et orientations paysagères (2008) ; construction d'un transformateur : déclaration préalable, plan (2011) ; extension de la lagune…
-
Cote : 7W/214Période : 2010 - 2011Extrait de la notice :
…ressources documentaires ; réalisation du catalogue d'exposition : devis correspondance ; bilan de l'action : bilan financier, perspectives ; communication : plan…
…ressources documentaires ; réalisation du catalogue d'exposition : devis correspondance ; bilan de l'action : bilan financier, perspectives ; communication : plan…
-
Cote : 176W/83Période : 2011 - 2012Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Plan climat territorial : dossiers pour la réalisation.…
…Plan climat territorial : dossiers pour la réalisation.…
-
Cote : 7W/222Période : 2009 - 2012Extrait de la notice :
…Baignade de Sanxay, entretien : relevés sanitaires de qualités des eaux (2009-2012) ; profil réglementaire de baignade (2011, 2012) ; plan d'organisation…
…Baignade de Sanxay, entretien : relevés sanitaires de qualités des eaux (2009-2012) ; profil réglementaire de baignade (2011, 2012) ; plan d'organisation…
-
Cote : 7W/32Période : 1991 - 2009Extrait de la notice :
…. - Fonctionnement : bilan préliminaire de la descente de niveau du plan d'eau de Jazeneuil (2009).…
…. - Fonctionnement : bilan préliminaire de la descente de niveau du plan d'eau de Jazeneuil (2009).…
-
Cote : 176W/81Période : 2007 - 2013Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Plan climat territorial : dossiers de rénovation et de gestion énergétique des bâtiments communaux.…
…Plan climat territorial : dossiers de rénovation et de gestion énergétique des bâtiments communaux.…
-
Cote : 176WPériode : 1995 - 2018Extrait de la notice :
…Plan de classement 176W/1-13 Fonctionnement de l'association puis du syndicat mixte. 176W/14-20 Comptabilité. 176W/21-23 Ressources humaines…
-
Cote : 176W/80Période : 2007 - 2013Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Plan climat territorial : dossiers de rénovation et de gestion énergétique des bâtiments communaux (bibliothèque de Frozes, cantine et garderie d'Iteuil…
…Plan climat territorial : dossiers de rénovation et de gestion énergétique des bâtiments communaux (bibliothèque de Frozes, cantine et garderie d'Iteuil…
-
Cote : 176W/77Période : 2007 - 2013Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…de subvention pour l'étude pour le Programme Local d'Habitat et la réhabilitation de 13 logements locatifs à Vouillé ; priorité "Projets structurants-Plan…
…de subvention pour l'étude pour le Programme Local d'Habitat et la réhabilitation de 13 logements locatifs à Vouillé ; priorité "Projets structurants-Plan…
-
Cote : 176W/88Période : 2009 - 2016Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…partagée (2013-2014) ; appel à projets de covoiturage (2012-2016) : compte-rendu de réunion, action autour de la COP 21 (2015) projet "développement d'un plan…
…partagée (2013-2014) ; appel à projets de covoiturage (2012-2016) : compte-rendu de réunion, action autour de la COP 21 (2015) projet "développement d'un plan…
-
Cote : 176W/84Période : 2014 - 2016Fonds : Pays des Six ValléesExtrait de la notice :
…Plan climat territorial : dossiers de rénovation et de gestion énergétique des bâtiments communaux.…
…Plan climat territorial : dossiers de rénovation et de gestion énergétique des bâtiments communaux.…
-
Période : 1608 - 1790Extrait de la notice :
…On trouvera dans le fonds du bailliage de Châteauroux, dans l'ordre du plan de classement : édits et déclarations du roi, minutes, audiences, plumitifs…
…mariages. 20 mars - Ordonnance du bailliage interdisant de célébrer aucun office en l’église Saint-Denis de Châteauroux à cause de son état de délabrement (plan…
…, chevalier, seigneur du Plessis et Jean-Baptiste Patureau, écuyer, seigneur du Broutet, au sujet du droit de chasse en la paroisse de Tendu. 1 B 649 Plan…
-
Période : 1551 - 1988Extrait de la notice :
…[1760] 103 J 39 Plan n° 1, sans légende [La Gratinerie, bois de Bouges]. s. d.…
…[v. 1760] Encre et aquarelle sur papier entoilé, 71,5 x 50,5 cm. 103 J 41 Plan n° 3, sans légende. s. d.…
…[v. 1760] Encre et aquarelle sur papier entoilé, 71 x 52,3 cm. 103 J 43 Plan n° 6, sans légende [Montifault]. s. d.…
-
Période : 1492 - 1790Extrait de la notice :
…On y trouvera, dans l'ordre du plan de classement : Bailliage : édits et déclarations, minutes, audiences, jugements par défaut, causes jugées en dernier…
…Forêt de Saint-Paul (Vicq-sur-Nahon) : croquis et procès verbal d'arpentage par Jean Legendre, arpenteur des forêts du Roi à Bourges (n° 72) (1730). - Plan…
…une lieue de Neuvy-Saint-Sépulchre), par Legendre, avec lettre de commission et procès verbal mentionnant le dépôt au greffe d’Issoudun (24) (1737). - Plan…
-
Cote : 7W/1-7W/238Période : 1949 - 2019Extrait de la notice :
…Plan de classement 7W/1-29 Fonctionnement du SIVOM (1959-1993) et de la communauté de communes (1993-2016). 1-3 Arrêtés, délibérations, conventions…