Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

taxe sur la valeur ajoutée

Source :

data.culture.fr : taxe sur le chiffre d'affaires

Voir aussi :

Taxe sur le chiffre d'affaires [240]

4 contenus liés

Cette recherche est limitée aux thèmes indexés. Pour plus de résultats, relancer la recherche sur l'ensemble de la description des archives.

Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Aménagement du territoire et grands chantiers (1975-1988)

Cote : 19890582/1-19890582/16

Période : 1975 - 1988
Intérieur ; Direction générale des collectivités locales. Finances locales et relations financières entre État et collectivités locales (197...

Cote : 19850775/1-19850775/4

Période : 1977 - 1980
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...

Cote : 19771040/1-19771040/17

Période : 1949 - 1976
Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau organisation professionnelle et commerci...

Cote : 19770993/1-19770993/6

Période : 1956 - 1975

taxe sur la valeur ajoutée

4 contenus liés

Liens