Procès
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Cote : S 11864Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
….: procès-verbal d'analyse chimique, procès-verbaux de commandes, procès-verbaux de réceptions, correspondance.…
….: procès-verbal d'analyse chimique, procès-verbaux de commandes, procès-verbaux de réceptions, correspondance.…
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Cote : S 7456Période : 1898 - 1899Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Procès-verbaux et tableaux.…
…Procès-verbaux et tableaux.…
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Cote : S 7534Période : 1905 - 1906Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Procès-verbaux de bornage.…
…Procès-verbaux de bornage.…
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Cote : S 7576Période : 1915 - 1916Fonds : 5 S - Chemins de ferExtrait de la notice :
…Chaînage officiel : procès-verbaux.…
…Chaînage officiel : procès-verbaux.…
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Cote : S 5417Période : 1884 - 1888Extrait de la notice :
…Terrassements et maçonneries, procès-verbaux de constatation : procès-verbaux, ordres de service, correspondance.…
…Terrassements et maçonneries, procès-verbaux de constatation : procès-verbaux, ordres de service, correspondance.…
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Cote : S 7140Période : 1887 - 1893Extrait de la notice :
…Alignements : procès-verbaux de récolements.…
…Alignements : procès-verbaux de récolements.…
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Cote : S 12397Période : 1900 - 1932Extrait de la notice :
…Police de la pêche et contraventions : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'alevinage, procès-verbaux de délits, procès-verbaux de pêches extraordinaires…
…Police de la pêche et contraventions : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux d'alevinage, procès-verbaux de délits, procès-verbaux de pêches extraordinaires…
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Cote : S 7798Période : 1810 - 1830Extrait de la notice :
…Mémoire sur l'état du balisage , procès-verbaux de constats, procès-verbal d'installation d'une balise, correspondance.…
…Mémoire sur l'état du balisage , procès-verbaux de constats, procès-verbal d'installation d'une balise, correspondance.…
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Période : 1770 - 1962Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Décisions ministérielles, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de conférences…
…mixtes, avis des ingénieurs et du Génie militaires, procès-verbaux de remises de terrains et d'objets aux Domaines, cartes d'autorisation d'extraction…
…de matériaux à la côte, procès-verbaux de délits, rapports et avis, correspondance, notes, plans et extraits de plans.…
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Cote : S 4434Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Contraventions : procès-verbal, rapports, correspondance, note.…
…Contraventions : procès-verbal, rapports, correspondance, note.…