Procès
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Cote : 20060603/1-20060603/41Période : 1981 - 1986Extrait de la notice :
…Chaque secrétariat verse pour ce qui le concerne les procès-verbaux de réunion, le bureau central versant les autres procès-verbaux (commissions mixtes…
…Ces procès-verbaux constituent une mine d'informations.…
…), puis les procès-verbaux des CMP.…
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Cote : 20060606/1-20060606/12Période : 1986 - 1988Extrait de la notice :
…Ces procès-verbaux constituent une mine d'informations.…
…De plus, ce versement contient les auditions annexées aux procès-verbaux qui en constituent l'un des intérêts majeurs.…
…), puis les procès-verbaux des CMP.…
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Cote : 20060132/1-20060132/20Période : 1959 - 1962Extrait de la notice :
…L'article 46 du règlement prévoit qu'un procès-verbal de séance soit dressé. Seuls ces derniers font l'objet de cet inventaire.…
…Les procès-verbaux sont rédigés en deux exemplaires et présentent un caractère confidentiel.…
…nous disposons des procès-verbaux de séance.…
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Cote : 20060509/1-20060509/27Période : 1973 - 1978Extrait de la notice :
…e e 3.1/ La nature des documents L'article 46 du règlement prévoit qu'un procès-verbal de séance soit dressé.…
…), puis les procès-verbaux des CMP.…
…Viennent ensuite les procès-verbaux des commissions spéciales et des CMP issues de commissions spéciales.…
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Cote : 20060133/1-20060133/18Période : 1962 - 1967Extrait de la notice :
…Les procès-verbaux sont rédigés en deux exemplaires et présentent un caractère confidentiel.…
…nous disposons des procès-verbaux de séance.…
…La cote des procès-verbaux reliés est suivie d'un astérisque (*).…
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Cote : 20060134/1-20060134/8Période : 1967 - 1968Extrait de la notice :
…L'article 46 du règlement prévoit qu'un procès-verbal de séance soit dressé. Seuls ces derniers font l'objet de cet inventaire.…
…Les procès-verbaux sont rédigés en deux exemplaires et présentent un caractère confidentiel.…
…nous disposons des procès-verbaux des séances.…
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Cote : 20060695/1-20060695/32Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Les procès-verbaux sont rédigés en deux exemplaires et présentent un caractère confidentiel.…
…Les procès-verbaux présentent quelques lacunes, ces lacunes sont indiquées en notes.…
…Il s'agit des seuls procès-verbaux qui n'aient pas fait l'objet d'un communiqué à la presse.…
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Cote : 20060511/1-20060511/24Période : 1978 - 1981Extrait de la notice :
…Les procès-verbaux sont rédigés en deux exemplaires et présentent un caractère confidentiel.…
…Ce présent inventaire se limite aux procès-verbaux des six commissions permanentes, des CMP, des commissions spéciales et commissions .…
…nous disposons des procès-verbaux des séances. 3.2/ L'intérêt du fonds et l'orientation pour la recherche Les procès-verbaux des six commissions permanentes…
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Cote : 20060135/1-20060135/34Période : 1968 - 1973Extrait de la notice :
…e ème 3.1/ La nature des documents L'article 46 du règlement de 1967 prévoit qu'un procès-verbal des séances soit dressé.…
…les procès verbaux des CMP.…
…La cote des procès-verbaux reliés est suivie d'un astérisque (*).…
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Cote : C/I/1/1-C/I/901Période : 1789 - 2017Extrait de la notice :
…Une série de publications fait connaître les procès-verbaux et les débats des Assemblées et évite d'utiliser les documents originaux de la sous-série C…
…Chacune des assemblées révolutionnaires : Constituante, Législative, Convention, Conseil des Anciens et Conseil des Cinq-Cents a fait imprimer le procès-verbal…
…, sous une forme condensée, de ses séances (sous-série C/I/*) et les pièces annexes au procès-verbal (conservées dans la série C).…
