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Cote : 4 N 1239Période : 1812 - 1812Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe prise sur la ligne AB.…
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Cote : 4 N 1252Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…AB du plan et coupe suivant la ligne CD du plan.…
…secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
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Cote : 4 E 70/105Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…de chemin de fer de Bully-Grenay à la ligne de Béthune-Abbeville.…
…Sains-en-Gohelle (2 et 6 août 1878) par la compagnie du Chemin de Fer du Nord pour l'établissement de la ligne…
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Cote : 4 E 12/305Période : 1699 - 1769Extrait de la notice :
…Seigneuries d'Allouagne et de Ligne, à Roquetoire : registre des saisines et hypothèques (3 avril 1699…
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Cote : 4 N 1054Période : 1833 - 1833Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
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Période : 1941 - 1945Extrait de la notice :
…Délivrance d'extraits des actes de l'état civil au-delà de la ligne de démarcation…
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Cote : 5 Z 6 (6-7)Période : 1921 - 1921Extrait de la notice :
…Ligne de chemin de fer de Zouafques à Saint-Momelin, suppression : avis. | Caboche (P.) Arras…
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Cote : 3 N 258Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne…
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Cote : 4 E 70/77Période : 1860 - 1860Extrait de la notice :
…Expropriations de terrains à Grenay pour l'établissement de la ligne des Houillières du Pas-de-Calais…
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Cote : 4 N 1251Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers…