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  • Commission des clauses abusives (1978-2004)
    Cote : B-0082973 - B-0082993
    Période : 1978 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante :…

  • Catalogue de la collection de dessins (Ms 5000)
    Période : 1701 - 2000
    Extrait de la notice :

    …Avant qu'il ne soit décrit dans les catalogues en ligne, ce fonds était déjà connu du public, grâce aux…

  • Catalogue des objets scientifiques du Laboratoire de Chimie
    Extrait de la notice :

    …du Centre National des Arts et Métiers (https://cnum.cnam.fr/) ainsi que l'inventaire en ligne mené…

    …on peut se reporter aux catalogues de vente anciens, numérisés et disponibles sur le catalogue en ligne…

  • Archives du diocèse de Belley-Ars
    Cote : 36-335
    Période : 1628 - 1875
    Extrait de la notice :

    …Ont été également numérisés pour être diffusés en ligne deux registres antérieurs à la Révolution, qui…

  • Fonds Jean-Marie Gourreau
    Cote : GOUR 1-14063
    Période : 1965 - 2018
    Extrait de la notice :

    …photographiques numériques ont enrichi l'inventaire initial, où il ont été détaillés et consultables en ligne…

  • Suivi des exportations : dossiers par pays. Dossiers thématiques.
    Période : 1971 - 1987
    Extrait de la notice :

    …de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…

    …Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…

    …• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre.…

  • Inventaire des archives du Laboratoire d'Ethnologie du Musée de l'Homme - Département Océanie
    Cote : MH ETHN OCEA
    Période : 1850 - 2013
    Extrait de la notice :

    …Enfin, un dossier porte sur la création d'une encyclopédie de l'Océanie en ligne, reposant sur le travail…

  • FRAD001_0000192J
    Extrait de la notice :

    …Sonnet en l’honneur du Roi de Rome par les officiers de 6e Régiment d'Infanterie de Ligne, 1811.…

    …Le 15 août, les officiers de la 43e demi-brigade de ligne font parvenir à leur ancien chef de brigade…

    …, 27 vendémiaire an V A noter : cachet en cire rouge de la 108e demibrigade d’infanterie de ligne.…

  • FRAD001_108_J
    Extrait de la notice :

    …Organisation de la 13e demi brigade d’infanterie de ligne, n.d.…

    …Lettre du maire de la ville de Bourg à M le colonel du 92ème régiment de ligne, Bourg, 29 août 1814.…

    …Distribution de vin, Beynost, 10 juillet 1815. 24ème régiment de ligne, distribution de viande, Beynost…

  • Financement de la sidérurgie
    Période : 1948 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

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