Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Les Pyrénées-Orientales (fonds photographique Labouche)

Cote : 26 FI 66

Période : 1900 - 1960

Extrait de la notice :

…citadelle de Mont-Louis, - les activités : viticulture, thermalisme, tourisme (Font-Romeu), transport (ligne…
6936W

Cote : 6936 W 1 - 88

Période : 1999 - 2009

Extrait de la notice :

…documentaires, documentation administrative), consultables dans les médiathèques du réseau régional, en ligne…
Conseils et assemblées des facultés

Période : 1806 - 1970

Extrait de la notice :

…Nous avons voulu valoriser ce patrimoine unique en numérisant et mettant en ligne les procès-verbaux…
Université des sciences sociales Toulouse I-Capitole (série W)

Extrait de la notice :

…Il existe un inventaire des documents conservés dans les salles d'archives, consultable en ligne sur…
Université des sciences sociales (répertoire méthodique)

Extrait de la notice :

…Il existe un inventaire des documents conservés dans les salles d'archives, consultable en ligne sur…
Fonds Serge Micholet

Cote : 50 J

Extrait de la notice :

…des commandes publiques, tantôt des commandes privées à savoir plusieurs villas pour des pilotes de ligne…
Fonds Jean-Albert Grégoire et ses entreprises

Période : 1905 - 1994

Extrait du PDF d'origine

…Jean-‐Albert Grégoire dans la Revue de l’aluminium (Ressources en ligne…
7260 W

Cote : 7260 W 1 - 33

Période : 1993 - 2006

Extrait de la notice :

…d'abord appelée unité de surveillance du métro à sa création en 1993 dès la mise en service de la ligne…
7418 W

Cote : 7418 W 1 -47

Période : 1983 - 2009

Extrait de la notice :

…journées européennes du patrimoine, suivi des fouilles archéologiques lors de la construction de la ligne…
Immeubles et bâtiments départementaux. Mobilier départemental. Service départemental d'architecture.

Cote : 4 N 1 - 402

Période : 1799 - 1937

Extrait de la notice :

…des liasses, cotés et conservés à part dans la série PG (PG 1165-1235), numérisés et consultables en ligne…

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