Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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1 M - Administration générale du département

Extrait de la notice :

…Les premières grandes parties de cette sous-série ont été reclassées et mises en ligne en décembre 2015…
1948 W - Préfecture, Cabinet, cahiers de doléances du Grand débat national.

Cote : 1948 W 1-65

Période : 2018 - 2019

Extrait de la notice :

…Par ailleurs, ces copies ont été transmises à la BNF pour numérisation et mise en ligne.…
Entreprise Brillié (1905-1996) 1S/1-680

Période : 1905 - 1996

Extrait de la notice :

…Machine automatique pour l’enregistrement des appels et le contrôle des comptages sur une ligne d’abonné…

…de Montbrison, p. 110 Paris, 1 S 63, 65, 188, 189, 200, 596, p. 4, 9, 10, 92, 110 Paris - Le Mans (ligne…

…, p. 94 Sullair, 1 S 59 support téléphone, 1 S 173 Sybele Electronique, 1 S 59 synchronisation par ligne…
1K/COM - Elections

Cote : 1K/COM1-661

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…Désormais, plus aucune restriction de fortune ou de rang social n'entre en ligne de compte, mais il faudra…

…Désormais, plus aucune restriction de fortune ou de rang social n'entre en ligne de compte, mais il faudra…

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