Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ligne

7 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

Série S (5 S) - Presse illustrée

Période : 1801 - 2000

Extrait de la notice :

…le fonds pour en établir une description normalisée et indexer les documents en vue de leur mise en ligne…

…le fonds pour en établir une description normalisée et indexer les documents en vue de leur mise en ligne…
Pharmacies niçoises

Cote : 56 S 1-61

Période : 1897 - 2009

Extrait de la notice :

…pharmacien souhaite laisser un espace afin de clarifier la présentation, il doit rayer d'un trait la ligne…
Série GG

Période : 1594 - 1794

Extrait de la notice :

…les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…

…les registres paroissiaux de la collection des Archives départementales ont été numérisés et mis en ligne…
Collection des cartes, cartes postales, cartes d'invitation et cartes de vœux confédérales (CFTC-CFDT)

Cote : CFI/21/1-CFI/21/214

Période : 1919 - 2021

Extrait de la notice :

…Les notes se trouvent à la ligne, après la description et s'achèvent par un point (.).…

…Les notes se trouvent à la ligne, après la description et s'achèvent par un point (.).…
Série O

Période : 1790 - 1986

Extrait de la notice :

…1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…

…1947-1950 O. 291 Eclairage public du cours Mirabeau. 1951-1952 42 O. 292 Electrification : ligne…
Inventaire analytique des séries anciennes de la ville de Nice - 2

Période : 1291 - 1792

Extrait de la notice :

…DD 14/06 Adjudication des droits sur l'herbe des terres incultes sises aux Iscles du Var, entre la Ligne…

…DD 35/21 Injonction aux propriétaires des terrains au-delà de la ligne de démarcation de la rive gauche…

…à farine, qu'ils projettent d'édifier dans une terre boisée des Iscles du Var située au-delà de la Ligne…
Collection des affiches du Syndicat Renault des travailleurs de l’automobile (SRTA) CFDT

Période : 1945 - 1994

Extrait de la notice :

…Pour l’exception à des fins de conservation, voir le 8° de l'article L122-5 du CPI [en ligne]. 2 4…

…Ligne SNCF [lettres noires sur fond blanc] / [Régie nationale des usines Renault]. – 1 affiche, février…

…Pour l’exception à des fins de conservation, voir le 8° de l'article L122-5 du CPI [en ligne]. 2 4…

ligne

7 contenus liés

Liens