Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Actes paroissiaux et d'état civil numérisés

Période : 1737 - 1912

Extrait de la notice :

…C'est la collection départementale qui a été numérisée et mise en ligne.…
11AV Fonds d'archives orales de l'abbé Garneret

Extrait de la notice :

…Les entretiens apparaissent dans l'ordre de leur mise en ligne.…

…Le fonds est clos, mais la mise en ligne se fera progressivement : les personnes interrogées ou leurs…

…descendants doivent être contactées une à une en vue de l'obtention d'une autorisation de mise en ligne…
Planches anatomiques

Cote : 2/FI/1 à 342

Période : 1890 - 1960

Extrait de la notice :

…des Archives : http://archives.aphp.fr/archives-en-ligne/…

…planches ont été photographiées et sont accessibles au public au format numérique, sur le portail en ligne…
Collection des affiches du Syndicat Renault des travailleurs de l’automobile (SRTA) CFDT

Période : 1945 - 1994

Extrait du PDF d'origine

…Pour l’exception à des fins de conservation, voir le 8° de l'article L122-5 du CPI [en ligne]. 2 4…

…Ligne SNCF [lettres noires sur fond blanc] / [Régie nationale des usines Renault]. – 1 affiche, février…
Arrêtés du Conseil général des hospices

Cote : 136/FOSS/1 à 217

Période : 1801 - 1848

Extrait de la notice :

…analytique a été numérisé en 2019 et les images correspondant à chaque fascicule sont consultables en ligne…
2151W Préfecture du Doubs

Cote : 2151W1-236

Période : 1963 - 2009

Extrait de la notice :

…<br> LGV : ligne à grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal à vocation multiple.…
Collection des cartes, cartes postales, cartes d'invitation et cartes de vœux confédérales (CFTC-CFDT)

Cote : CFI/21/1-CFI/21/214

Période : 1919 - 2021

Extrait de la notice :

…Les notes se trouvent à la ligne, après la description et s'achèvent par un point (.).…

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