Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Fonds Augoyard (25FI)

Cote : 25 FI 1 - 134

Période : 1903 - 1919

Extrait de la notice :

…références 25 FI 18, 80, 101, 122 et 134 sont publiées sur le site Internet des Archives (Consulter, En ligne…
Conseil général de Saône-et-Loire, Service de l'assemblée départementale (2596W)

Cote : 2596 W 1 - 181, 183 - 233

Période : 1997 - 2006

Extrait de la notice :

…Quelques-uns des débats inventoriés ici peuvent être écoutés en ligne sur le site internet des archives…
Impôt sur le revenu (3617W)

Cote : 3617 W 2 - 8

Période : 2010 - 2010

Extrait de la notice :

…échantillon aléatoire au 1/18e (une boîte d'archives sur 18) des déclarations faites sur papier et non en ligne…

…échantillon aléatoire au 1/18e (une boîte d'archives sur 18) des déclarations faites sur papier et non en ligne…
DDE, arrondissement sud (1290 W)

Cote : 1290 W 1 - 102

Période : 1961 - 1986

Extrait de la notice :

…section Clermain-Sainte-Cécile, la route expresse de Digoin à Mâcon jumelée avec la construction de la ligne…
SIVOM du Val Lamartinien (3415W)

Cote : 3415 W 1 - 67

Période : 1988 - 2013

Extrait de la notice :

…Réunissant à l'origine dix communes subissant les nuisances sonores de la ligne de chemin de fer à grande…
Répertoire numérique de la sous-série 7P - fonds du service de restauration des terrains de montagne

Cote : 7 P 1-1167

Période : 1795 - 1990

Extrait de la notice :

…Classée dès 2005, cette partie du fonds a été numérisée au moment de son versement, et mise en ligne…
Inventaire numérique du fonds de l'Évêché de Gap

Cote : G 778-1111

Période : 1070 - 1791

Extrait de la notice :

…Afin de se rendre plus facilement compte de la ligne frontière du diocèse de Gap que nous venons de tracer…

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