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Période : 1291 - 1792Extrait du PDF d'origine
…DD 14/06 Adjudication des droits sur l'herbe des terres incultes sises aux Iscles du Var, entre la Ligne…
…DD 35/21 Injonction aux propriétaires des terrains au-delà de la ligne de démarcation de la rive gauche…
…à farine, qu'ils projettent d'édifier dans une terre boisée des Iscles du Var située au-delà de la Ligne…
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Période : 1841 - 2011Extrait du PDF d'origine
…Leur mise en ligne est envisagée à moyen terme. 6 Sources complémentaires La liste des sources complémentaires…
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Période : 1801 - 2000Extrait de la notice :
…le fonds pour en établir une description normalisée et indexer les documents en vue de leur mise en ligne…
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Cote : 56 S 1-61Période : 1897 - 2009Extrait de la notice :
…pharmacien souhaite laisser un espace afin de clarifier la présentation, il doit rayer d'un trait la ligne…
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Cote : 9 Q 1-7764Période : 1748 - 1949Extrait de la notice :
…trait aux mutations de propriété ou d'usufruit de meubles et immeubles à la suite d'un décès, en ligne…
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Cote : 6P 1-256Période : 1792 - 1940Extrait de la notice :
…Le fonds présente l'installation de chaque ligne téléphonique dans l'ensemble des communes du…