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  • Actes paroissiaux et d'état civil numérisés
    Période : 1737 - 1912
    Extrait de la notice :

    …C'est la collection départementale qui a été numérisée et mise en ligne.…

  • Répertoires numériques des sous-sous-séries 3 U 1 à 3 U 5 : tribunaux de première instance (1746-1966), 1986-1988
    Période : 1746 - 1966
    Extrait du PDF d'origine

    …LoudéacCarhaix (1890-1897) Chemins de fer, ligne QuintinRostrenen (1904, 1906) Chemins de fer, ligne…

    …St Lê-Lamballe) 1908 (juillet-décembre)(+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…

    …- 1854 1855 - 1857 1858 - 1859 1860 - 1861 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…

  • Suivi des exportations : dossiers par pays. Dossiers thématiques.
    Période : 1971 - 1987
    Extrait du PDF d'origine

    …de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…

    …Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…

    …• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre.…

  • Propriétés de l'Etat
    Période : 1841 - 1971
    Extrait du PDF d'origine

    …Pierre de Cbsrtreuse Confiscation Descôttes-Genon Foret situ" A St Pierre de Cbartrcus ps Ancienne ligne…

    …manoeuvres - E 14,397 - E 14.398 - 2-s-2-I-t-2-t-:- Les Bastions • Les fortifications de2s ligne…

    …Terrains 1923 - 1932 • Iublea 1919 - 1938 • Evaj.uatjons ijmnobi1ires 1969 • Etblissent d'une ligne…

  • Relations internationales
    Période : 1940 - 1983
    Extrait du PDF d'origine

    …CONI-BREIL-VINTIMILLE, reconstruction et équipement de la station de ligne en territoire français du…

    …DOSSIER DE LA S.N.C.F., DIRECTION DE L'EQUIPEMENT, REGION DE MARSEILLE Dossier du projet rectificatif ligne…

  • Répertoire numérique de la sous-série 8 M : commerce et tourisme (1799-1941), 2009.
    Période : 1799 - 1941
    Extrait du PDF d'origine

    …Archives départementales des Côtes-d'Armor : cartes postales consultables en ligne.…

    …électroniques de l'inventaire du patrimoine des communes littorales des Côtesd'Armor consultables en ligne…

  • Répertoire numérique de la sous-série 6 P : postes et télécommunications (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait du PDF d'origine

    …indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne…

  • Gestion de la dette publique
    Période : 1821 - 1971
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    …Casamozza à Fium'Orbo Ligne Ponti-Leccia à Calvi en Corse Etat des annuités dues aux Compagnies de chemin…

    …dues aux compagnies de Chemin de fer à partir de 1899 - COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DEPARTEMENTAUX Ligne…

  • Négociation des conventions fiscales : dossiers pays, organismes internationaux (1959 - 1976) ; application et interprétation des convention...
    Période : 1940 - 1985
    Extrait du PDF d'origine

    …de Chemin de fer CONIBREIL - VINTIMILLE, ligne NICE - CONI : note pour le ministre, convention 1968…

    …Fanny WEITZENSACK (successions) 1982 ITALIE Z 16784 • 634.b • 634.b 1/69 Reconstruction de la ligne…

    …République Italienne, dossier de projet rectificatif ; reconstruction et équipement de la section de la ligne…

  • Financement de la sidérurgie
    Période : 1948 - 1973
    Extrait du PDF d'origine

    …Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

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