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Cote : 2 E 3 901-3215Période : 1842 - 1972Extrait de la notice :
…registres d'actes postérieurs à 1893 inclus, les registres antérieurs ayant été numérisés et mis en ligne…
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Extrait de la notice :
…Les premières grandes parties de cette sous-série ont été reclassées et mises en ligne en décembre 2015…
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Cote : 25 J 1-17Période : 1895 - 1972Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
…ligne de chemin de fer…
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Cote : 1948 W 1-65Période : 2018 - 2019Extrait de la notice :
…Par ailleurs, ces copies ont été transmises à la BNF pour numérisation et mise en ligne.…
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Cote : 79 Fi 1-42Période : 1922 - 1980Extrait de la notice :
…Céraver produit essentiellement des isolateurs électriques pour ligne haute et très haute tension ou…
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Période : 1790 - 1948Extrait de la notice :
…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…
…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…
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Cote : 6P 1-256Période : 1792 - 1940Extrait de la notice :
…Le fonds présente l'installation de chaque ligne téléphonique dans l'ensemble des communes du…
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Cote : 9 Q 1-7764Période : 1748 - 1949Extrait de la notice :
…trait aux mutations de propriété ou d'usufruit de meubles et immeubles à la suite d'un décès, en ligne…
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Cote : 2 C 1-1744Période : 1693 - 1827Extrait de la notice :
…: toutes les donations , substitutions ou exhérédations, à l'exception des donations « faites en ligne…
…tables, mais uniquement les transmissions par successions collatérales puisque les successions en ligne…
…est supérieur au droit d'insinuation fixé par le tarif de 1722 ; toujours exceptées les donations en ligne…
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Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…ligne de chemin de fer…
…: correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne…
…1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne…
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Période : 1634 - 1987Extrait de la notice :
…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…
…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…
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Période : 1789 - 1991Extrait de la notice :
…Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…
…Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets…
…matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne…
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Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…
…certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne…
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Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…
…Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…
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Période : 1744 - 1995Extrait de la notice :
…Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…
…Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…