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  • Cote : B-0082973 - B-0082993
    Période : 1978 - 2004
    Extrait de la notice :

    …Chaque année, la Commission établit un rapport d'activité disponible en ligne à l'adresse suivante :…

  • Période : 1790 - 1948
    Extrait de la notice :

    …(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…

    …(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application,…

  • Période : 1971 - 1987
    Extrait de la notice :

    …de la ligne de crédit NAFINSA-BNCE.…

    …Politique de crédit, ligne de crédit Eximbank le ministre.…

    …• Projet PEMEX, ligne de crédit • PRIMEX (International note pour le ministre.…

  • Période : 1948 - 1973
    Extrait de la notice :

    Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

    Ligne s&dru rgie 11.08.1955 - Finanecaent de la s1drurgie -- Lettre du Secrétariat d'Etat de l'Industrie…

  • Période : 1782 - 1993
    Extrait de la notice :

    ligne de chemin de fer…

    …: correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne

    …1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne

  • Période : 1841 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Pierre de Cbsrtreuse Confiscation Descôttes-Genon Foret situ" A St Pierre de Cbartrcus ps Ancienne ligne

    …manoeuvres - E 14,397 - E 14.398 - 2-s-2-I-t-2-t-:- Les Bastions • Les fortifications de2s ligne

    …Terrains 1923 - 1932 • Iublea 1919 - 1938 • Evaj.uatjons ijmnobi1ires 1969 • Etblissent d'une ligne

  • Période : 1940 - 1983
    Extrait de la notice :

    …CONI-BREIL-VINTIMILLE, reconstruction et équipement de la station de ligne en territoire français du…

    …DOSSIER DE LA S.N.C.F., DIRECTION DE L'EQUIPEMENT, REGION DE MARSEILLE Dossier du projet rectificatif ligne

    …CONI-BREIL-VINTIMILLE, reconstruction et équipement de la station de ligne en territoire français du…

  • Période : 1634 - 1987
    Extrait de la notice :

    …Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…

    …Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives…

  • Période : 1789 - 1991
    Extrait de la notice :

    Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…

    …Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets…

    …matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne

  • Période : 1806 - 1994
    Extrait de la notice :

    …certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne

    …certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne

  • Période : 1945 - 1979
    Extrait de la notice :

    …engins spatiaux, hélicoptères - I (nnc'nr Rapports de synthèse 1973 - Etude du marché sur la ligne

    …engins spatiaux, hélicoptères - I (nnc'nr Rapports de synthèse 1973 - Etude du marché sur la ligne

  • Période : 1821 - 1971
    Extrait de la notice :

    …Casamozza à Fium'Orbo Ligne Ponti-Leccia à Calvi en Corse Etat des annuités dues aux Compagnies de chemin…

    …dues aux compagnies de Chemin de fer à partir de 1899 - COMPAGNIE DES CHEMINS DE FER DEPARTEMENTAUX Ligne

    …Casamozza à Fium'Orbo Ligne Ponti-Leccia à Calvi en Corse Etat des annuités dues aux Compagnies de chemin…

  • Période : 1781 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…

    …Caractéristiques matérielles : Des documents (affiche, programme) ont été numérisé et mis en ligne sur…

  • Période : 1986 - 1988
    Extrait de la notice :

    …, correspondance, notes pour le ministre, note d'information (1987-1988) ; Lille : projet de ligne 2…

    …du tramway, plan (1987) ; Bordeaux : projet de ligne de métro automatique léger (VAL), note manuscrite…

    …communiqué, projet de prolongement des lignes 1 et 2 du métro, plan (1988) ; Nantes : projet de 2e ligne

  • Période : 1744 - 1995
    Extrait de la notice :

    …Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…

    …Ils sont également mis en ligne jusque 1945 sur le site internet des Archives d’Armentières.…

  • Cote : 1K/COM1-661
    Période : 1790 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Désormais, plus aucune restriction de fortune ou de rang social n'entre en ligne de compte, mais il faudra…

    …Désormais, plus aucune restriction de fortune ou de rang social n'entre en ligne de compte, mais il faudra…

  • Période : 1940 - 1985
    Extrait de la notice :

    …de Chemin de fer CONIBREIL - VINTIMILLE, ligne NICE - CONI : note pour le ministre, convention 1968…

    …Fanny WEITZENSACK (successions) 1982 ITALIE Z 16784 • 634.b • 634.b 1/69 Reconstruction de la ligne

    …République Italienne, dossier de projet rectificatif ; reconstruction et équipement de la section de la ligne

  • Période : 1920 - 1964
    Extrait de la notice :

    …Convention du 14 Septembre 1960 (suite) Ligne Cuneo-Vintimille Centrale électrique de l'Ache1 Tunnel…

    …Convention du 14 Septembre 1960 (suite) Ligne Cuneo-Vintimille Centrale électrique de l'Ache1 Tunnel…

  • Période : 1950 - 2002
    Extrait de la notice :

    …Carrières, vue aérienne, chantier, équipement, ouvriers au travail (1971) : 1 photographie ; 2 – 4 Ligne

    …alimentation (1966 - 1968) : 4 photographies et 1 lot de 3 négatifs. 10Fi-0000071 1 Electrification ligne

    …Carrières, vue aérienne, chantier, équipement, ouvriers au travail (1971) : 1 photographie ; 2 – 4 Ligne

  • Période : 1941 - 1977
    Extrait de la notice :

    …ronautique Co.re de 20 ".rage Fi" Notesr d' avion 10 tœmes m ut) - CMA (développe- Constructic d'une ligne

    …ronautique Co.re de 20 ".rage Fi" Notesr d' avion 10 tœmes m ut) - CMA (développe- Constructic d'une ligne

  • Période : 1945 - 1991
    Extrait de la notice :

    Ligne à très haute tension Tarbela Karachi, par Olivier LOUIS, attaché - commercial. 325 28 novembre…

    …sociétés françaises en RDA, par Roger CORNELIS, conseiller commercial. 21 août 1980 + Utilisation de la ligne

    Ligne à très haute tension Tarbela Karachi, par Olivier LOUIS, attaché - commercial. 325 28 novembre…

  • Période : 1939 - 1978
    Extrait de la notice :

    …allemandes, résultats statistiques des divers dénombrements de population des départements traversés par la ligne

    …allemandes, résultats statistiques des divers dénombrements de population des départements traversés par la ligne

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