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Cote : Bulle du pape Innocent X (1646), arch. dép. Yonne, G 2Période : 1646 - 1646Extrait de la notice :
…Première ligne…
…Ces motifs "en feuille de chou" qui ornent la première ligne d'une bulle du pape Innocent X en faveur…
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Cote : 6FI90010H4Extrait de la notice :
…35ème de ligne…
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Cote : 6FI25320/7Extrait de la notice :
…La ligne Frasne-Vallorbe…
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Cote : 6FI25410/4Extrait de la notice :
…Ligne de Besançon-Morteau…
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Cote : 6FI25592/3Extrait de la notice :
…Ligne de Dijon à Vallorbe…
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Cote : 6FI25320/8Extrait de la notice :
…Ligne de Frasne à Vallorbe…
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Cote : 2 C 1802Période : 1787 - 1802Fonds : Registres de formalitéExtrait de la notice :
…Table des mutations en ligne collatérale…
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Cote : 2 C 728Période : 1740 - 1791Fonds : Registres de formalitéExtrait de la notice :
…Table des mutations en ligne collatérale…
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Cote : 2 C 1847Période : 1789 - 1805Fonds : Registres de formalitéExtrait de la notice :
…Table des mutations en ligne collatérale…
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Cote : 3 Q 4214Extrait de la notice :
…Table des mutations en ligne collatérale…
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