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Cote : 4 N 1239Période : 1812 - 1812Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe prise sur la ligne AB.…
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Cote : 4 N 1252Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…AB du plan et coupe suivant la ligne CD du plan.…
…secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
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Cote : 4 N 1054Période : 1833 - 1833Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
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Cote : 3 N 258Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne…
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Cote : 4 N 1251Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers…
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Cote : 5 IR 236Période : 1936 - 1949Extrait de la notice :
…. — Activité : notes de travail et lettres envoyées (1936-1949), notes sur la ligne jéciste, notes et…
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Date de modification : 16 juin 2021Extrait de la notice :
…pour contrer la montée du nazisme et se réfugier derrière la ligne Maginot. …
…credo « la der des der » ; et pourtant moins de 20 ans plus tard, ils seront à nouveau en première ligne…
Lieu de conservation : Commune de Cenon - Service documentation archives -
Date de modification : 26 janvier 2023Extrait de la notice :
…Bien que Deauville n’ait pas été en première ligne, la Grande Guerre a marqué le paysage quotidien de…
Lieu de conservation : Commune de Deauville - Archives municipales -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…