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  • Jean de Mailly à Rosny-sous-Bois. Bâtir une ville moderne
    Date de modification : 30 novembre 2022
    Extrait de la notice :

    …Avec le prolongement de la ligne 11, ou encore le projet de ligne 15 du Grand Paris Express, une nouvelle…

    Lieu de conservation : Commune de Rosny-sous-Bois - Service des Archives et de la Documentation
  • Conseil général du département et commission départementale
    Période : 1800 - 1960
    Extrait du PDF d'origine

    …N 454 Délibérations. 1950-1956 Ligne Argenton - La Châtre : subventions (rapports, correspondance).…

  • [MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)
    Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

  • Fonds Jean-Albert Grégoire et ses entreprises
    Période : 1905 - 1994
    Extrait du PDF d'origine

    …Jean-­‐Albert  Grégoire  dans  la  Revue  de  l’aluminium  (Ressources  en  ligne…

  • Bâtiments communaux
    Période : 1790 - 1963
    Extrait du PDF d'origine

    …115 Projet de création d’un jardin botanique en remplacement du jardin des plantes (détruit par la ligne…

  • [MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"
    Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

  • Titres de familles
    Période : 1290 - 1792
    Extrait du PDF d'origine

    …mariage entre Abel de Puygirault, fils aîné dudit Pierre, seigneur de La Bouessière, de la Font, de La Ligne…

  • Bailliage de Châteauroux
    Période : 1608 - 1790
    Extrait du PDF d'origine

    …aux chercheurs universitaires et dans les bibliothèques spécialisées, sans préjudice d’une mise en ligne…

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