ligne
-
Cote : 8Fi497Fonds : Cartes postalesExtrait de la notice :
…Ligne du Sud (A.-M.) - Peymenade (sic).…
-
-
Cote : 8Fi264Fonds : Cartes postalesExtrait de la notice :
…8 Ligne du Sud. - Le Viaduc de la Cagne et le Baou de St-Jannot (sic).…
-
Cote : 8S181 ; Série SFonds : Fonds Andrée KarpelèsExtrait de la notice :
….- Portrait anonyme d'hommes et de femmes indiens tous en ligne sur une esplanade: photographie noir…
-
Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
-
Cote : 5 IR 236Période : 1936 - 1949Extrait de la notice :
…. — Activité : notes de travail et lettres envoyées (1936-1949), notes sur la ligne jéciste, notes et…
-
Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…
-
Date de modification : 21 juin 2021Extrait de la notice :
…Consultez le guide en ligne…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
-
Date de modification : 27 septembre 2021Extrait de la notice :
…conduit les Français vers la commémoration de la Grande Guerre, à travers la consultation d’archives en ligne…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF)