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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
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Date de modification : 1 septembre 2021Extrait de la notice :
…Retrouvez cette exposition en ligne Références complètes de l'ouvrage…
…Retrouvez cette exposition en ligne Références complètes de l'ouvrage…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Date de modification : 6 juillet 2021Extrait de la notice :
…Les 2/3 du département sont occupés, la ligne du front passant par Armentières et La Bassée.…
…Les 2/3 du département sont occupés, la ligne du front passant par Armentières et La Bassée.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord -
Période : 1982 - 1988Extrait de la notice :
…Al : Définition des ouvrages et installations, matériels d'équipements relatifs à la ligne A. All A12 Note de présentation.…
…Présentation générale de la ligne. A13 Plan de la ligne profil en long. 92081019 92081020 A14 coupes types.…
…Annexe M: Annexes relatives au financement de la ligne A. Annexe B: Annexes relatives (1990 - 1992).…
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Date de modification : 25 octobre 2023Extrait de la notice :
…Retrouvez les ressources en ligne proposées par l’Office français de protection des réfugiés et apatrides.…
…Retrouvez les ressources en ligne proposées par l’Office français de protection des réfugiés et apatrides.…
Lieu de conservation : Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides (OFPRA) - Mission histoire et exploitation des archives -
Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…novembre 1990; cahier des charges pour la concession de l'exploitation du réseau de transports publics par autobus, la réalisation et l'exploitation d'une ligne…
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Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
…opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
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Période : 1816 - 1988Extrait de la notice :
…Economie sociale: ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d'économie sociale dossier de présentation et de procédure destiné aux…
…Economie sociale : ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d' éco,nomie sociale : dossier de présentation et de procédure destiné…
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Période : 1988 - 1994Extrait de la notice :
…. - ODAS (Observatoire national de l’action sociale décentralisée) : appui à la DIV ligne « santé », 1990-1994. - Quaternaire : prestation d’études sur…
