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Cote : 4 N 1239Période : 1812 - 1812Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe prise sur la ligne AB.…
…Coupe prise sur la ligne AB.…
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Cote : 4 N 1054Période : 1833 - 1833Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
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Cote : 4 N 1252Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…AB du plan et coupe suivant la ligne CD du plan.…
…secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
…AB du plan et coupe suivant la ligne CD du plan.…
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Cote : 4 N 1251Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers…
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers…
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Cote : 3 N 258Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne…
…francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne…
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Période : 1982 - 1988Extrait de la notice :
…Présentation générale de la ligne.…
…Annexe M: Annexes relatives au financement de la ligne A.…
…A13 Plan de la ligne profil en long. 92081019 92081020 A14 coupes types.…
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Période : 1988 - 1992Extrait de la notice :
…concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
…concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
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Période : 1816 - 1988Extrait de la notice :
…Economie sociale: ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d'économie sociale…
…Economie sociale : ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d' éco,nomie sociale…
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Période : 1985 - 1991Extrait de la notice :
…l'exploitation du réseau de transports publics par autobus, la réalisation et l'exploitation d'une ligne…
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Période : 1988 - 1994Extrait de la notice :
…. - ODAS (Observatoire national de l’action sociale décentralisée) : appui à la DIV ligne « santé »,…