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Cote : 4 N 1239Période : 1812 - 1812Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe prise sur la ligne AB.…
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Cote : 4 N 1054Période : 1833 - 1833Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
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Cote : 4 N 1252Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…AB du plan et coupe suivant la ligne CD du plan.…
…secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
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Cote : 4 N 1251Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers…
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Cote : 3 N 258Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne…
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Cote : 397 AH 138Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…agricole de Froissy (Oise), achat d'une partie du matériel et des installations d'une ligne…
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Période : 1982 - 1988Extrait du PDF d'origine
…Présentation générale de la ligne.…
…Annexe M: Annexes relatives au financement de la ligne A.…
…A13 Plan de la ligne profil en long. 92081019 92081020 A14 coupes types.…
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Période : 1988 - 1992Extrait du PDF d'origine
…concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
…concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne…
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Période : 1816 - 1988Extrait du PDF d'origine
…Economie sociale: ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d'économie sociale…
…Economie sociale : ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d' éco,nomie sociale…
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Période : 1985 - 1991Extrait du PDF d'origine
…l'exploitation du réseau de transports publics par autobus, la réalisation et l'exploitation d'une ligne…