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  • Cote : 7 E 36 /23
    Période : 1799 - 1800
    Extrait de la notice :

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…

    …Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…

  • Cote : G 1162
    Période : 1475 - 1714
    Extrait de la notice :

    …Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…

    …Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…

  • Date de modification : 1 septembre 2021
    Extrait de la notice :

    …Retrouvez cette exposition en ligne Références complètes de l'ouvrage…

    …Retrouvez cette exposition en ligne Références complètes de l'ouvrage…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Nord
  • Date de modification : 6 juillet 2021
    Extrait de la notice :

    …Les 2/3 du département sont occupés, la ligne du front passant par Armentières et La Bassée.…

    …Les 2/3 du département sont occupés, la ligne du front passant par Armentières et La Bassée.…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Nord
  • Période : 1982 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Al : Définition des ouvrages et installations, matériels d'équipements relatifs à la ligne A. All A12 Note de présentation.…

    …Présentation générale de la ligne. A13 Plan de la ligne profil en long. 92081019 92081020 A14 coupes types.…

    …Annexe M: Annexes relatives au financement de la ligne A. Annexe B: Annexes relatives (1990 - 1992).…

  • Date de modification : 22 juin 2021
    Extrait de la notice :

    …Si, lors de la Grande Guerre, le territoire seino-marin échappe à la ligne de front, il joue un rôle essentiel de base arrière dans la mise en oeuvre des…

    …Si, lors de la Grande Guerre, le territoire seino-marin échappe à la ligne de front, il joue un rôle essentiel de base arrière dans la mise en oeuvre des…

    Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime
  • Période : 1985 - 1991
    Extrait de la notice :

    …novembre 1990; cahier des charges pour la concession de l'exploitation du réseau de transports publics par autobus, la réalisation et l'exploitation d'une ligne

  • Période : 1988 - 1992
    Extrait de la notice :

    …opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne

    …opérationnelles de "Formation-Insertion" des jeunes concernés par le développement du réseau du tramway sur le site de Nantes, à l'occasion du chantier de la ligne

  • Période : 1816 - 1988
    Extrait de la notice :

    …Economie sociale: ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d'économie sociale dossier de présentation et de procédure destiné aux…

    …Economie sociale : ligne de crédits spécifiques aux associations et aux entreprises d' éco,nomie sociale : dossier de présentation et de procédure destiné…

  • Période : 1988 - 1994
    Extrait de la notice :

    …. - ODAS (Observatoire national de l’action sociale décentralisée) : appui à la DIV ligne « santé », 1990-1994. - Quaternaire : prestation d’études sur…

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