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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
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Date de modification : 13 juillet 2021Extrait de la notice :
…vallée, une zone commerçante et résidentielle située sur les hauteurs, voit se développer derrière la ligne…
Lieu de conservation : Commune de Fougères - Archives municipales -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Période : 1975 - 2002Extrait de la notice :
…Fondation Jean-Jaurès - DUVERGER Timothée, Le Parti socialiste et l’écologie, 2011, consultable en ligne…
…Verts, la gauche et le Parti socialiste : entre convergences et malentendus, 2020, consultable en ligne…
…Fondation Jean-Jaurès - DUVERGER Timothée, Le Parti socialiste et l’écologie, 2011, consultable en ligne…
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Période : 1999 - 2017Extrait de la notice :
…Discours du Premier secrétaire du Parti socialiste pour la clarification de la ligne politique du parti…
…Premier secrétaire du Parti socialiste pour présenter les changements politiques et réfléchir à la ligne…
…Premier secrétaire démissionnaire pour organiser la réorganisation du PS et réfléchir à la nouvelle ligne…
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Période : 1965 - 2012Extrait de la notice :
…républicain-e-s espagnol-e-s Dossier « Parti communiste » (1980 – 1988) Coupures de presse sur la ligne…
…de presse sur la réélection de François Mitterrand (16 décembre 1987) - coupures de presse sur la ligne…
…républicain-e-s espagnol-e-s Dossier « Parti communiste » (1980 – 1988) Coupures de presse sur la ligne…
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Période : 1955 - 2001Extrait de la notice :
…, Syndicat national des personnels civils des affaires maritimes, Syndicat national des pilotes de ligne…
…, Syndicat national des personnels civils des affaires maritimes, Syndicat national des pilotes de ligne…
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Période : 1934 - 1992Extrait de la notice :
…Le parti de la rupture et de l'autogestion », motion F « Revenir à la ligne 24 Inventaire Fonds Robert…
…annotée de Jean Le Garrec ; retranscription dactylographiée des débats ; notes dactylographiées ; « La ligne…
…annoté (s.d.), communiqué du Comité directeur des 3 et 4 avril 1976 ; article « À propos du CERES, sa ligne…
