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Cote : 397 AH 138Période : 1966 - 1966Extrait de la notice :
…agricole de Froissy (Oise), achat d'une partie du matériel et des installations d'une ligne…
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Date de modification : 28 août 2023Extrait de la notice :
…territoire communal en utilisant et en exploitant toutes les sources écrites et iconographiques mises en ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor -
Cote : 443 AH art. 1-79 ; DEEF art. 78393-78394Période : 1944 - 2010Extrait de la notice :
…Par ailleurs, ces documents ont été mis en ligne sur l'intranet Archives et Histoire…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Période : 1746 - 1966Extrait de la notice :
…LoudéacCarhaix (1890-1897) Chemins de fer, ligne QuintinRostrenen (1904, 1906) Chemins de fer, ligne…
…St Lê-Lamballe) 1908 (juillet-décembre)(+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…
…- 1854 1855 - 1857 1858 - 1859 1860 - 1861 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne…
…indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne…
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Période : 1799 - 1941Extrait de la notice :
…Archives départementales des Côtes-d'Armor : cartes postales consultables en ligne.…
…électroniques de l'inventaire du patrimoine des communes littorales des Côtesd'Armor consultables en ligne…
…Archives départementales des Côtes-d'Armor : cartes postales consultables en ligne.…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…installation pour combattre l'incendie (1930) ; remplacement de la chaudière (1933) ; installation d'une ligne…
…installation pour combattre l'incendie (1930) ; remplacement de la chaudière (1933) ; installation d'une ligne…
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Période : 1941Extrait de la notice :
…Tableau résumé des dépenses évaluées pour chaque ligne, ainsi que des recettes et bénéfices probables…
…Tableau résumé des dépenses évaluées pour chaque ligne, ainsi que des recettes et bénéfices probables…