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Cote : 4 N 1239Période : 1812 - 1812Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe prise sur la ligne AB.…
…Coupe prise sur la ligne AB.…
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Cote : 4 N 1252Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…l'établissement d'aliénés projeté dans la maison de secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
…AB du plan et coupe suivant la ligne CD du plan.…
…l'établissement d'aliénés projeté dans la maison de secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
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Cote : 4 N 1054Période : 1833 - 1833Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
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Cote : 3 N 258Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…Emprunt de 21000 francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne de chemin de fer de Beaumont-de-Lomagne…
…Emprunt de 21000 francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne de chemin de fer de Beaumont-de-Lomagne…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
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Cote : 4 N 1251Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers projetées par le sieur Lodoyer architecte, coupes…
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers projetées par le sieur Lodoyer architecte, coupes…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
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Cote : AA 312Période : 1785 - 1807Extrait de la notice :
…- 5ème liasse 233-263 et 6ème liasse, 264-314 : lettres diverses d'intérêt personnel, où l'on en trouve du prince Ligne, du prince Charles de Lorraine…
…comte d'Artois, parmi les lettres portant des cachets de cire armoriés en bon état de conservation, on relève celles des personnages suivants : Prince de Ligne…
…- 5ème liasse 233-263 et 6ème liasse, 264-314 : lettres diverses d'intérêt personnel, où l'on en trouve du prince Ligne, du prince Charles de Lorraine…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…Très liée à Paris où se trouvent les grands donneurs d'ordres publics et privés, cette seconde métallurgie, après l'ouverture de la ligne Charleville-Longwy…
…Plan de la ligne de chemin de fer de Charleville à Givet (mai 1925, modifié en 1930). 1930 (5 mars et 31 octobre) 73 J 373 Vente par Rosalie Faleur-Thomé…
…408 Adjudication concernant la propriété de Robert Henrot : procès-verbal de Me Roger Knoll. 1967 Acquisition au Département des Ardennes de terrains (ligne…