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Cote : 64 J 120Période : 1935 - 2008Fonds : Fonds Henri JarriéExtrait de la notice :
…. - Conducteur : la partie de piano n'indique qu'une ligne de basse : le matériel a disparu. - Partition…
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Cote : 1 N 197Période : 1894 - 1938Extrait de la notice :
…Ligne ferroviaire Avignon-Nice- Organisation de la délégation : décembre 1927-juin 1928.…
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Date de modification : 30 juin 2021Extrait de la notice :
…Ce dossier se présente sous une forme dématérialisée et mise en ligne sur Internet.…
Lieu de conservation : Archives départementales du Loiret - Site des archives historiques et généalogiques -
Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…Si, lors de la Grande Guerre, le territoire seino-marin échappe à la ligne de front, il joue un rôle…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Cote : 2 U 544Période : 1873 - 1874Extrait de la notice :
…1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Cote : E 875Période : 1519 - 1527Extrait de la notice :
…d'un ancien, « anticum », chemin public allant du défens de Brue à la tour dudit Brissi, en droite ligne…
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Cote : E 1177Période : 1647 - 1658Extrait de la notice :
…proche les passadouires dicte[s] de Pontevès, contre le bout de la vigne de André Bourrelly, à droite ligne…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…les grands donneurs d'ordres publics et privés, cette seconde métallurgie, après l'ouverture de la ligne…
…Plan de la ligne de chemin de fer de Charleville à Givet (mai 1925, modifié en 1930). 1930 (5 mars et…
…Henrot : procès-verbal de Me Roger Knoll. 1967 Acquisition au Département des Ardennes de terrains (ligne…