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Cote : 4 N 1239Période : 1812 - 1812Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe prise sur la ligne AB.…
…Coupe prise sur la ligne AB.…
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Cote : 4 N 1252Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…l'établissement d'aliénés projeté dans la maison de secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
…AB du plan et coupe suivant la ligne CD du plan.…
…l'établissement d'aliénés projeté dans la maison de secours départementale du Gers, prise du jardin au levant de l'établissement actuel, coupe suivant la ligne…
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Cote : 4 N 1054Période : 1833 - 1833Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
…Palais de justice de Mirande : coupe intérieure prise sur la ligne a-b.…
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Cote : 3 N 258Période : 1933 - 1934Extrait de la notice :
…Emprunt de 21000 francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne de chemin de fer de Beaumont-de-Lomagne…
…Emprunt de 21000 francs (séance du 6 septembre 1933), remboursement d'avance d'État pour l'achat de terrains de la ligne de chemin de fer de Beaumont-de-Lomagne…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
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Cote : 4 N 1251Période : 1832 - 1832Fonds : Plans de la sous-série 4 NExtrait de la notice :
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers projetées par le sieur Lodoyer architecte, coupes…
…Coupe sur la ligne A-B du plan des loges à construire dans la maison de secours départementale du Gers projetées par le sieur Lodoyer architecte, coupes…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
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Période : 1426 - 1790Extrait de la notice :
…nune, débiteurs d'icelle, seront retenus jusqu'à li- bération. j~' - Peinture de l'image de la vierge sur la porte de Marché neuf, par Jehannin de Ligne…
…prétendant occuper les premières places aux Assemblées du Conseil. - Contre protestation des ex Consuls. - Accord avec le Sieur de Viguier au sujet de la ligne…
…vouloir COffirllander la peinture des portraits des rois Louis XVI, Louis À~ et Henri IV pour la salle du Conseil. - Construction du che in en droit ligne…
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Période : 1633 - 1697Extrait de la notice :
…. - Agrandissement de la seconde ligne de la lice du coté de la ville, enlèvement des muriers et plantation d'ormeaux depuis le Nouvel aqueduc (l'égout…
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Période : 1824Extrait de la notice :
…. - Alignement dpnné pour la reconstruction d'une maison sise place du Cestier, près les colonnes antiques, sur la même ligne que les dites colonnes depuis…
…Enquête sur la séparation des territoires d'Arles et de Tarascon avec celui des Baux. - Limites de la Crau. - Arpentage des paluds des Baux jusqu'à la ligne…
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Période : 1559 - 1632Extrait de la notice :
…l'acqueduc de la Durance au pont de Crau démolies pendant les troubles pour la défense de la ville (cet article fait double emploi avec celui de la première ligne…
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Période : 1210 - 1894Extrait de la notice :
…. - Les contrôles indiquent par une ligne à côté du nom ceux qui sont sortis et par une croix ceux qui sont morts. - La colonne des hommes est à gauche…
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Période : 1210 - 1894Extrait de la notice :
…. - Les contrôles indiquent par une ligne à côté du nom ceux qui sont sortis et par une croix ceux qui sont morts. - La colonne des hommes est à gauche…