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  • Cote : 2 J/COM 29
    Période : 1934 - 1934
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Vue extérieure d'un groupe de coureurs sur la ligne de départ.…

    …Présentation du contenu Vue extérieure d'un groupe de coureurs sur la ligne de départ.…

  • Cote : 1 M/COM 131
    Période : 1921 - 1922
    Extrait de la notice :

    …Bornes commémoratives érigées par le Touring-Club de France sur la ligne où l'invasion allemande de 1918 a été arrêtée, souscription : rapport, délibération…

    …Bornes commémoratives érigées par le Touring-Club de France sur la ligne où l'invasion allemande de 1918 a été arrêtée, souscription : rapport, délibération…

  • Cote : 2 J/COM 20
    Période : 1934 - 1934
    Extrait de la notice :

    …Présentation du contenu Vue de la ligne de départ de la course place du château, de nombreux livreurs sur des bicyclettes avec paniers…

    …Présentation du contenu Vue de la ligne de départ de la course place du château, de nombreux livreurs sur des bicyclettes avec paniers…

  • Cote : 1 M/COM 117
    Période : 1963 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Installation provisoire d'une ligne téléphonique : correspondance (1970-1973).…

    …Installation provisoire d'une ligne téléphonique : correspondance (1970-1973).…

  • Date de modification : 1 septembre 2021
    Extrait de la notice :

    …Retrouvez cette exposition en ligne Références complètes de l'ouvrage…

    …Retrouvez cette exposition en ligne Références complètes de l'ouvrage…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Nord
  • Date de modification : 6 juillet 2021
    Extrait de la notice :

    …Les 2/3 du département sont occupés, la ligne du front passant par Armentières et La Bassée.…

    …Les 2/3 du département sont occupés, la ligne du front passant par Armentières et La Bassée.…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Nord
  • Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …pour leur permettre d’aller à la découverte du territoire communal en utilisant et en exploitant toutes les sources écrites et iconographiques mises en ligne

    …pour leur permettre d’aller à la découverte du territoire communal en utilisant et en exploitant toutes les sources écrites et iconographiques mises en ligne

    Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne

    …, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne

  • Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne

    …pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne

    …martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne

  • Période : 1746 - 1966
    Extrait de la notice :

    …1881 (Idem+ expropriations à Lanvallay, Léhon pour la garnison militaire de Dinan) 1882 - 1883 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne

    …Dol-Lamballe et MiniacLa Gouesnière) 1884 1885 1886 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne Dinan-Dinard) 1887 (+ expropriations…

    …1896 1897 1898 1899 1900 1901 1902 1903 (+liste des souscripteurs de la Société Générale) 1904 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne

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