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  • Date de modification : 1 septembre 2021
    Extrait de la notice :

    …Retrouvez cette exposition en ligne Références complètes de l'ouvrage…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Nord
  • Date de modification : 6 juillet 2021
    Extrait de la notice :

    …Les 2/3 du département sont occupés, la ligne du front passant par Armentières et La Bassée.…

    Lieu de conservation : Archives départementales du Nord
  • Date de modification : 28 août 2023
    Extrait de la notice :

    …territoire communal en utilisant et en exploitant toutes les sources écrites et iconographiques mises en ligne

    Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d'Armor
  • Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...
    Extrait de la notice :

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne

    …encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne

  • Période : 1796 - 1956
    Extrait de la notice :

    …Établissement de la ligne Châtellerault au Dorat (RN n° 142) (1842-1844).…

    …Établissement de la ligne Montargis à Figeac (par Eymoutiers) (RN n° 140) (1841-1845).…

    …Établissement de la ligne de relais sur la route Limoges à Saumur (RN n° 147) (1833-1843).…

  • Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...
    Extrait de la notice :

    …délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne

    …deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne

    …, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne

  • Période : 1746 - 1966
    Extrait de la notice :

    …LoudéacCarhaix (1890-1897) Chemins de fer, ligne QuintinRostrenen (1904, 1906) Chemins de fer, ligne

    …St Lê-Lamballe) 1908 (juillet-décembre)(+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne

    …- 1854 1855 - 1857 1858 - 1859 1860 - 1861 (+ expropriations pour les chemins de fer de l'Ouest : ligne

  • Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne

    …indemnisations des particuliers lésés par l'installation du télégraphe (1815-1861) ; création d'une ligne

  • Période : 1799 - 1941
    Extrait de la notice :

    …Archives départementales des Côtes-d'Armor : cartes postales consultables en ligne.…

    …électroniques de l'inventaire du patrimoine des communes littorales des Côtesd'Armor consultables en ligne

    …Archives départementales des Côtes-d'Armor : cartes postales consultables en ligne.…

  • Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …installation pour combattre l'incendie (1930) ; remplacement de la chaudière (1933) ; installation d'une ligne

    …installation pour combattre l'incendie (1930) ; remplacement de la chaudière (1933) ; installation d'une ligne

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