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  • 2151W Préfecture du Doubs
    Cote : 2151W1-236
    Période : 1963 - 2009
    Extrait de la notice :

    …<br> LGV : ligne &#xE0; grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal &#xE0; vocation multiple.…

    …<br> LGV : ligne &#xE0; grande vitesse.<br> SIVOM : syndicat intercommunal &#xE0; vocation multiple.…

  • Dossiers des édifices de l'Yonne protégés au titre des Monuments historiques
    Cote : D/1/89
    Période : 1830 - 2019
    Extrait de la notice :

    …La liste à jour et faisant foi des Monuments historiques est accessible en ligne sur la base Mérimée.…

  • LION Joseph, homme de peine, attentat à la pudeur, Draguignan (11 mars-29 avril 1873) ; ESTIENNE Achille, employé de la Trésorerie Générale ...
    Cote : 2 U 544
    Période : 1873 - 1874
    Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
    Extrait de la notice :

    …bijoux en or (573), Cogolin (21 mars-29 octobre 1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…

    …bijoux en or (573), Cogolin (21 mars-29 octobre 1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…

  • Montenois - Présentevillers
    Cote : 2344W20
    Période : 1901 - 2005
    Fonds : 2344W Sous-préfecture de Montbéliard
    Extrait de la notice :

    …PONT-DE-ROIDE<br> 0252002397&#xA0;ASSOC INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU LOMONT &#xA0;25150&#xA0;PONT-DE-ROIDE<br> 0252000230&#xA0;AMICALE DES PECHEURS A LA LIGNE…

    …PONT-DE-ROIDE<br> 0252002397&#xA0;ASSOC INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU LOMONT &#xA0;25150&#xA0;PONT-DE-ROIDE<br> 0252000230&#xA0;AMICALE DES PECHEURS A LA LIGNE…

  • Sociétes constituées, modifiées ou dissoutes de 1895 à 1903.
    Cote : 4U17/256
    Période : 1895 - 1925
    Fonds : 4U17 Justice de paix de Morteau
    Extrait de la notice :

    …chemins de fer régionaux de Franche-Comté", construction et exploitation du chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche et du prolongement de la ligne…

    …chemins de fer régionaux de Franche-Comté", construction et exploitation du chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche et du prolongement de la ligne…

  • Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1869 à 1894.
    Cote : 4U17/255
    Période : 1869 - 1896
    Fonds : 4U17 Justice de paix de Morteau
    Extrait de la notice :

    …vente d'horlogerie, Villers-le-Lac (1877) ; société en nom collectif sous seing privé "Alasseur, Charles et Rémy Césillon", exécution de travaux sur la ligne…

    …vente d'horlogerie, Villers-le-Lac (1877) ; société en nom collectif sous seing privé "Alasseur, Charles et Rémy Césillon", exécution de travaux sur la ligne…

  • M Administration générale et économie (1800-1940)
    Période : 1800 - 1940
    Fonds : État des fonds
    Extrait de la notice :

    …nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images num&#xE9;ris&#xE9;es des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…

    …nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images num&#xE9;ris&#xE9;es des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…

  • M Administration générale et économie (1800-1940)
    Période : 1800 - 1940
    Fonds : État des fonds
    Extrait de la notice :

    …nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images num&#xE9;ris&#xE9;es des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…

    …nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images num&#xE9;ris&#xE9;es des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…

  • 1519 - 1527
    Cote : E 875
    Période : 1519 - 1527
    Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
    Extrait de la notice :

    …et Jacques Lochon, laboureurs de Barjols, au sujet d'un ancien, « anticum », chemin public allant du défens de Brue à la tour dudit Brissi, en droite ligne…

    …et Jacques Lochon, laboureurs de Barjols, au sujet d'un ancien, « anticum », chemin public allant du défens de Brue à la tour dudit Brissi, en droite ligne…

  • 1647 - 1658
    Cote : E 1177
    Période : 1647 - 1658
    Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var
    Extrait de la notice :

    …de la construction d'un pont sur le Fovery, "" proche les passadouires dicte[s] de Pontevès, contre le bout de la vigne de André Bourrelly, à droite ligne…

    …de la construction d'un pont sur le Fovery, "" proche les passadouires dicte[s] de Pontevès, contre le bout de la vigne de André Bourrelly, à droite ligne…

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