Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Montenois - Présentevillers

Cote : 2344W20

Période : 1901 - 2005

Fonds : 2344W Sous-préfecture de Montbéliard

Extrait de la notice :

…PONT-DE-ROIDE<br> 0252002397 ASSOC INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU LOMONT  25150 PONT-DE-ROIDE<br> 0252000230 AMICALE DES PECHEURS A LA LIGNE…

…PONT-DE-ROIDE<br> 0252002397 ASSOC INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE DU LOMONT  25150 PONT-DE-ROIDE<br> 0252000230 AMICALE DES PECHEURS A LA LIGNE…
Sociétes constituées, modifiées ou dissoutes de 1895 à 1903.

Cote : 4U17/256

Période : 1895 - 1925

Fonds : 4U17 Justice de paix de Morteau

Extrait de la notice :

…chemins de fer régionaux de Franche-Comté", construction et exploitation du chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche et du prolongement de la ligne…

…chemins de fer régionaux de Franche-Comté", construction et exploitation du chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche et du prolongement de la ligne…
Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1869 à 1894.

Cote : 4U17/255

Période : 1869 - 1896

Fonds : 4U17 Justice de paix de Morteau

Extrait de la notice :

…vente d'horlogerie, Villers-le-Lac (1877) ; société en nom collectif sous seing privé "Alasseur, Charles et Rémy Césillon", exécution de travaux sur la ligne…

…vente d'horlogerie, Villers-le-Lac (1877) ; société en nom collectif sous seing privé "Alasseur, Charles et Rémy Césillon", exécution de travaux sur la ligne…
M Administration générale et économie (1800-1940)

Période : 1800 - 1940

Fonds : État des fonds

Extrait de la notice :

…nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…

…nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…
M Administration générale et économie (1800-1940)

Période : 1800 - 1940

Fonds : État des fonds

Extrait de la notice :

…nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…

…nominatives des recensements de population de 1906-1936 ( les images numérisées des listes nominatives de moins de 100 ans sont consultables en ligne…

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