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  • Visites de personnalités
    Cote : 2364W21
    Période : 2011 - 2013
    Fonds : 2364W Sous-préfecture de Montbéliard
    Extrait de la notice :

    …ead-scopecontent"><div class="ead-wrapper"><div class="ead-p">Nicolas Sarkozy, pr&#xE9;sident de la R&#xE9;publique (septembre 2011, inauguration de la ligne…

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  • Frasne
    Cote : 2442W100
    Période : 2009 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …RTE, construction d’une ligne aéro-souterraine d’énergie électrique à 63 000 volts Frasne-Pontarlier : enquêtes conjointes DUP et mise en compatibilité…

    …RTE, construction d’une ligne aéro-souterraine d’énergie électrique à 63 000 volts Frasne-Pontarlier : enquêtes conjointes DUP et mise en compatibilité…

  • Ligne à grande vitesse (LGV)
    Cote : 2291W129
    Période : 2005 - 2009
    Fonds : 2291W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Ligne à grande vitesse (LGV)…

    …Ligne à grande vitesse (LGV)…

  • 2002
    Cote : 2442W111
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …. – Établissement de servitudes d’appui, de passage, d’élagage et d’abattage en vue de la construction d’un tronçon de ligne électrique aérienne à 63 kV…

    …. – Établissement de servitudes d’appui, de passage, d’élagage et d’abattage en vue de la construction d’un tronçon de ligne électrique aérienne à 63 kV…

  • Dompierre-les-Tilleuls, La Rivière-Drugeon, Sombacour, Dommartin et Vuillecin
    Cote : 2442W117
    Période : 2002 - 2012
    Fonds : 2442W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Établissement de servitudes d’appui, de passage, d’élagage et d’abattage en vue des travaux de construction d’une ligne aéro-souterraine d’énergie électrique…

    …Établissement de servitudes d’appui, de passage, d’élagage et d’abattage en vue des travaux de construction d’une ligne aéro-souterraine d’énergie électrique…

  • Suivi technique
    Cote : 2498W21-22
    Période : 2002 - 2008
    Fonds : 2498W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt
    Extrait de la notice :

    …Diagnostic phytosanitaire (syndicat des eaux de la vallée du Rupt), bilans du plan d’action, enquêtes ZNA (2002-2003), étude sur l’impact de la ligne LGV…

    …Diagnostic phytosanitaire (syndicat des eaux de la vallée du Rupt), bilans du plan d’action, enquêtes ZNA (2002-2003), étude sur l’impact de la ligne LGV…

  • 1999-2000
    Cote : 2151W84
    Période : 1999 - 2000
    Fonds : 2151W Préfecture du Doubs
    Extrait de la notice :

    …Modernisation et ouverture d’une quatrième ligne d’incinération.…

    …Modernisation et ouverture d’une quatrième ligne d’incinération.…

  • Ligne Belfort-Delle
    Cote : 2718W113
    Période : 1993 - 2014
    Fonds : 2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)
    Extrait de la notice :

    …Ligne Belfort-Delle…

    …Ligne Belfort-Delle…

  • Autres dossiers
    Cote : 2718W115
    Période : 1993 - 2011
    Fonds : 2718W Préfecture de Franche-Comté (SGAR)
    Extrait de la notice :

    …Ligne de Devecey reliant les gares de Besançon Viotte et d’Auxon : notes, rapports (2001).…

    …Ligne de Devecey reliant les gares de Besançon Viotte et d’Auxon : notes, rapports (2001).…

  • 1953W
    Cote : 1953W
    Période : 1993 - 2006
    Fonds : État des fonds
    Extrait de la notice :

    …LGV (ligne à grande vitesse). - Association des riverains de l'Ognon, comités de pilotage, comités techniques (1993-2004).…

    …LGV (ligne à grande vitesse). - Association des riverains de l'Ognon, comités de pilotage, comités techniques (1993-2004).…

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