Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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1987-1990

Cote : 1963W123

Période : 1987 - 1990

Fonds : 1963W Direction régionale de l'environnement

Extrait de la notice :

…Moyenne vallée : étude d’aménagement (1990) ; bief de Voray-sur-l’Ognon  Cromary : étude-diagnostic avec ligne…

…Moyenne vallée : étude d’aménagement (1990) ; bief de Voray-sur-l’Ognon  Cromary : étude-diagnostic avec ligne…
Chemin de fer

Cote : EAC3531O21

Période : 1915 - 1937

Fonds : Archives communales déposées de Saint Antoine

Extrait de la notice :

…Ligne de Pontarlier à Vallorbe : correspondance (1915, 1937) ; ligne de Frasne à Vallorbe : correspondance (1915).…

…Ligne de Pontarlier à Vallorbe : correspondance (1915, 1937) ; ligne de Frasne à Vallorbe : correspondance (1915).…
Autobus

Cote : EAC3531O22

Période : 1930 - 1938

Fonds : Archives communales déposées de Saint Antoine

Extrait de la notice :

…Ligne Rochejean - Pontarlier : convention (1930, 1934, 1938), arrêté préfectoral (1932), rapport de l’inténieur (1933), extrait du registre des délibérations…

…Ligne Rochejean - Pontarlier : convention (1930, 1934, 1938), arrêté préfectoral (1932), rapport de l’inténieur (1933), extrait du registre des délibérations…
Sociétés constituées, modifiées ou dissoutes de 1869 à 1894.

Cote : 4U17/255

Période : 1869 - 1896

Fonds : 4U17 Justice de paix de Morteau

Extrait de la notice :

…vente d'horlogerie, Villers-le-Lac (1877) ; société en nom collectif sous seing privé "Alasseur, Charles et Rémy Césillon", exécution de travaux sur la ligne…

…vente d'horlogerie, Villers-le-Lac (1877) ; société en nom collectif sous seing privé "Alasseur, Charles et Rémy Césillon", exécution de travaux sur la ligne…
Sociétes constituées, modifiées ou dissoutes de 1895 à 1903.

Cote : 4U17/256

Période : 1895 - 1925

Fonds : 4U17 Justice de paix de Morteau

Extrait de la notice :

…chemins de fer régionaux de Franche-Comté", construction et exploitation du chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche et du prolongement de la ligne…

…chemins de fer régionaux de Franche-Comté", construction et exploitation du chemin de fer d'intérêt local de Morteau à Maîche et du prolongement de la ligne…
Chemin de fer

Cote : EAC1758O2

Période : 1867 - 1868

Fonds : Archives communales déposées de Geneuille

Extrait de la notice :

…Ligne Besançon-Vesoul, construction.…

…Ligne Besançon-Vesoul, construction.…
Chemin de fer, ligne de Bourg à Besançon

Cote : EAC5381O8

Période : 1862 - 1865

Fonds : Archives communales déposées d'Osselle

Extrait de la notice :

…Tracé de la ligne : lettre du préfet (1862), avis d’approbation (1863) ; reconnaissance des chemins déviés : lettre du conducteur des travaux (1865).…

…Chemin de fer, ligne de Bourg à Besançon…

…Tracé de la ligne : lettre du préfet (1862), avis d’approbation (1863) ; reconnaissance des chemins déviés : lettre du conducteur des travaux (1865).…
Arc-et-Senans à Cléron.

Cote : 1975W12

Période : 1985 - 2004

Fonds : 1975W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Extrait de la notice :

…Besançon, « amicale des pêcheurs à la ligne » (1986-2002) ; « la Concorde du Doubs » (1986-2003) ; « la pêche sportiver bisontine » (1986-1998).…

…Besançon, « amicale des pêcheurs à la ligne » (1986-2002) ; « la Concorde du Doubs » (1986-2003) ; « la pêche sportiver bisontine » (1986-1998).…
Moyens de transport et travaux divers

Cote : EAC6155O6

Période : 1862 - 1929

Fonds : Archives communales déposées de Liesle

Extrait de la notice :

…Ligne de chemin de fer de Bourg à Besançon (1862-1879). Concession de distribution d’énergie électrique (1904-1929).…

…Ligne de chemin de fer de Bourg à Besançon (1862-1879). Concession de distribution d’énergie électrique (1904-1929).…
Chemin de fer

Cote : EAC5909O8

Période : 1860 - 1905

Fonds : Archives communales déposées de La Cluse-et-Mijoux

Extrait de la notice :

…Ligne de Pontarlier à Neuchâtel, construction (1860) ; création d’une halte au Frambourg (1899-1905).…

…Ligne de Pontarlier à Lausanne, construction (1871) ; déviation d’un chemin latéral à la voie ferrée (1895-1897).…

…Ligne de Pontarlier à Neuchâtel, construction (1860) ; création d’une halte au Frambourg (1899-1905).…

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