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Cote : 2291W129Période : 2005 - 2009Fonds : 2291W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Ligne à grande vitesse (LGV)…
…Ligne à grande vitesse (LGV)…
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Cote : 1950W35Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Ligne à 20 V : DUP (arrêté du 16/01/86).<br> BAUME-LES-DAMES.…
…- Construction de la ligne électrique à 20 kv reliant Baume-les-Dames à Loulans-les-Forges : DUP (arrêté du 05/08/86).…
…<br> FRASNE. - Construction d’une ligne électrique de 20 kv alimentant le poste d’alimentation dit route de Boujailles : établissement…
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Cote : 340W167Période : 1941 - 1944Fonds : 340W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…requis civils) et du matériel, refus d'obtempérer : correspondance, procès-verbaux de gendarmerie (1942–1944) ; surveillance de la ligne…
…Organisation : tableaux de répartition des gardes, correspondance (1943) ; ligne Bellegarde–Annemasse : notes de service, correspondance,…
…<br> Nouvelle ligne de démarcation. Stationnement des trains SNCF : instructions (1943). <br> Circulation en chemin de fer .…
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Cote : 1950W36Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…- Ligne électrique 63 kv entre Mouthier et Pontarlier : établissement de servitudes (arrêté du 01/04/86).…
…- Construction d’une ligne électrique à 20 kv alimentant le poste de transformation dit clos de France : établissement de servitudes…
…- Construction de la ligne à 20 kv : établissement de servitudes (arrêté du 31/01/86).</div></div></div>…
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Cote : 2194W65Période : 1993 - 2006Fonds : 2194W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Prescriptions complémentaires concernant la mise en service d’une installation de lavage et débourbage, ainsi que le déplacement d’une ligne électrique…
…Prescriptions complémentaires concernant la mise en service d’une installation de lavage et débourbage, ainsi que le déplacement d’une ligne électrique…
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Cote : 2442W117Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Établissement de servitudes d’appui, de passage, d’élagage et d’abattage en vue des travaux de construction d’une ligne aéro-souterraine d’énergie électrique…
…Établissement de servitudes d’appui, de passage, d’élagage et d’abattage en vue des travaux de construction d’une ligne aéro-souterraine d’énergie électrique…
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Cote : 2442W100Période : 2009 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…RTE, construction d’une ligne aéro-souterraine d’énergie électrique à 63 000 volts Frasne-Pontarlier : enquêtes conjointes DUP et mise en compatibilité…
…RTE, construction d’une ligne aéro-souterraine d’énergie électrique à 63 000 volts Frasne-Pontarlier : enquêtes conjointes DUP et mise en compatibilité…
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Cote : 1950W37Période : 1976 - 1987Fonds : 1950W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. - Travaux de construction de la ligne électrique 20 kv reliant Flagey à Amancey : DUP (arrêté du 29/09/87).…
…<br> VALDAHON. - Travaux de construction de la ligne électrique 63 kv piquage Valdahon sur Mouthier et Ornans : DUP (arrêté du 22/10…
…. - Travaux de construction de la ligne électrique 20 kv reliant Flagey à Amancey : DUP (arrêté du 29/09/87).…
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Cote : 2442W111Période : 2002 - 2012Fonds : 2442W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…. – Établissement de servitudes d’appui, de passage, d’élagage et d’abattage en vue de la construction d’un tronçon de ligne électrique aérienne à 63 kV…
…. – Établissement de servitudes d’appui, de passage, d’élagage et d’abattage en vue de la construction d’un tronçon de ligne électrique aérienne à 63 kV…
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Cote : 1826W45Période : 1976 - 1985Fonds : 1826W Préfecture du DoubsExtrait de la notice :
…Maisons de garde-barrière situées à Moncey, Mérey-Vielley et Venise sur l’ancienne ligne de chemin de fer entre Besançon et Vesoul.…
…Maisons de garde-barrière situées à Moncey, Mérey-Vielley et Venise sur l’ancienne ligne de chemin de fer entre Besançon et Vesoul.…
