ligne
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Cote : 10/SJ/313/1Période : 2010 - 2010Fonds : Service juridique (1994-2012)Extrait de la notice :
…assurances RC dommages aux tiers contrat 1ère ligne et 2ème ligne…
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Période : 1808 - 1814Extrait de la notice :
…Mutations en ligne collatérale…
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Période : 1762 - 1961Fonds : Enregistrement, bureau d'AnetExtrait de la notice :
…Mutations en ligne collatérale…
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Cote : 2008/SR/0024/4Période : 2003 - 2004Fonds : Service des ressources humainesExtrait de la notice :
…CHS - Mise en ligne de documents de référence…
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Cote : DA003027/64675Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…Construction en ligne sur www.quaibranly.fr (Le monde informatique)…
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Cote : 535 W 14/5Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-Laroche…
…Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Auxerre (Yonne, France)…
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Cote : 1 J 8/20Extrait de la notice :
…Avis d'affectation de Goinguenet au 51e régiment de ligne à Brest.…
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Cote : 113 J 44Période : 1863 - 1908Fonds : 113 J : fonds PeléExtrait de la notice :
…Famille Levassor, terrains traversés par la ligne ferroviaire Paris-Gallardon-Chartres…
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Cote : 1 L 2Extrait de la notice :
…Loi relative à l'organisation des troupes coloniales en régiments de ligne.…
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Cote : 535 W 13/11Période : 2008 - 2008Extrait de la notice :
…Communication du maire sur l'électrification de la ligne Auxerre-La Roche…
…Ligne ferroviaire de Laroche-Migennes à Auxerre (Yonne, France)…