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Cote : 56J226Période : 1930 - 1930Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Inauguration de la ligne aérienne Tunis-Bône.…
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Cote : 56J221Période : 1929 - 1930Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Ligne Alger à Koléa : procès-verbal de visite du tunnel de l'Amirauté (1929).…
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Cote : 56J220Période : 1928 - 1930Fonds : FONDS MARCEL BORDESExtrait de la notice :
…Ligne Oudjda-Nemours : Construction d'un chemin de fer reliant Oudjda au port de Nemours : relations…
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Cote : 4J25 - 4J34Période : 1635 - 1788Fonds : FONDS MIQUEL DE RIUExtrait de la notice :
…succession des marquis d'Aguilar est chaotique à la fin du XVIIIe siècle, faute d'héritier mâle en ligne…
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Date de modification : 23 août 2021Extrait de la notice :
…En Cerdagne où la situation est plus trouble, des terres et des ruisseaux servent de ligne de partage…
…au moins officiellement la crête des Albères et celle qui va du Costabonne au Puigmal deviennent la ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales -
Date de modification : 19 août 2021Extrait de la notice :
…Espagne par le littoral (1858-1878) À la conquête des vallées (1868-1904) L’achèvement d’un réseau : la ligne…
Lieu de conservation : Archives départementales des Pyrénées-Orientales -
Date de modification : 22 juin 2021Extrait de la notice :
…Si, lors de la Grande Guerre, le territoire seino-marin échappe à la ligne de front, il joue un rôle…
Lieu de conservation : Archives départementales de la Seine-Maritime -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
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Période : 1800 - 1960Extrait de la notice :
…N 454 Délibérations. 1950-1956 Ligne Argenton - La Châtre : subventions (rapports, correspondance).…
…N 454 Délibérations. 1950-1956 Ligne Argenton - La Châtre : subventions (rapports, correspondance).…