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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn,…
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Cote : 8 D 3/86Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Tract du Comité étranger du parti socialiste polonais dénonçant la ligne éditoriale du journal Młot (…
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Cote : 8 D 4 1-314Période : 1883 - 2010Extrait de la notice :
…[en ligne]. Mis en ligne le 30/11/2011.…
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Cote : 64 J 120Période : 1935 - 2008Fonds : Fonds Henri JarriéExtrait de la notice :
…. - Conducteur : la partie de piano n'indique qu'une ligne de basse : le matériel a disparu. - Partition…
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Cote : 1 N 197Période : 1894 - 1938Extrait de la notice :
…Ligne ferroviaire Avignon-Nice- Organisation de la délégation : décembre 1927-juin 1928.…
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Date de modification : 30 novembre 2022Extrait de la notice :
…Avec le prolongement de la ligne 11, ou encore le projet de ligne 15 du Grand Paris Express, une nouvelle…
Lieu de conservation : Commune de Rosny-sous-Bois - Service des Archives et de la Documentation -
Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne…
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Date de modification : 29 août 2022Extrait de la notice :
…historique de l’Île de Nantes, l’ancien faubourg des Ponts s’est développé de part et d’autre de l’ancienne ligne…
Lieu de conservation : Ville et métropole de Nantes - Nantes métropole -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Cote : 2 U 544Période : 1873 - 1874Extrait de la notice :
…1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…