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Date de modification : 30 novembre 2022Extrait de la notice :
…Avec le prolongement de la ligne 11, ou encore le projet de ligne 15 du Grand Paris Express, une nouvelle…
Lieu de conservation : Commune de Rosny-sous-Bois - Service des Archives et de la Documentation -
Date de modification : 29 juin 2021Extrait de la notice :
…Une histoire de la petite enfance est disponible en ligne. Références complètes de l’ouvrage…
Lieu de conservation : Eurométropole de Strasbourg - Archives de la ville et de l'eurométropole -
Date de modification : 21 juin 2021Extrait de la notice :
…Consultez le guide en ligne…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Date de modification : 2 février 2023Extrait de la notice :
…’origine de ce sobriquet, qui désigna au départ la locomotive inaugurée en 1911 qui roulait sur la ligne…
Lieu de conservation : Commune de Perpignan - Archives communales -
Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Période : 1841 - 2011Extrait du PDF d'origine
…Leur mise en ligne est envisagée à moyen terme. 6 Sources complémentaires La liste des sources complémentaires…
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Date de modification : 27 septembre 2021Extrait de la notice :
…conduit les Français vers la commémoration de la Grande Guerre, à travers la consultation d’archives en ligne…
Lieu de conservation : Service interministériel des archives de France (SIAF) -
Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…