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Cote : 1 J 8/20Extrait de la notice :
…Avis d'affectation de Goinguenet au 51e régiment de ligne à Brest.…
…Avis d'affectation de Goinguenet au 51e régiment de ligne à Brest.…
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Cote : 1 L 2Extrait de la notice :
…Loi relative à l'organisation des troupes coloniales en régiments de ligne.…
…Loi relative à l'organisation des troupes coloniales en régiments de ligne.…
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Cote : 1 J 15/6Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Il lui adresse un mémoire de recommandations pour les places vacantes dans le 27e régiment de ligne.…
…Présentation du contenu Il lui adresse un mémoire de recommandations pour les places vacantes dans le 27e régiment de ligne.…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
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Cote : 1 J 8/19Extrait de la notice :
…Avis d'affectation de Goinguenet, lieutenant au 1er bataillon de la Martinique, au 26e régiment d'infanterie de ligne à Nancy.…
…Avis d'affectation de Goinguenet, lieutenant au 1er bataillon de la Martinique, au 26e régiment d'infanterie de ligne à Nancy.…
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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
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Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...Extrait de la notice :
…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
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Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...Extrait de la notice :
…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…
…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
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Période : 1860 - 2020Extrait de la notice :
…détaillée des pages concernées en Annexe IV. 7 5C : Corée Introduction SOURCES COMPLÉMENTAIRES CONSERVÉES À L'IRFA 6A09 : Corée Voir l'inventaire en ligne…
…B : Gouvernance Voir l'inventaire en ligne, notamment la préparation des AG (4B-1940/002, 4B-1960/002) et la correspondance du Conseil (2B/007). 3B :…
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Période : 1923 - 2001Extrait de la notice :
…DOURNES DARTIGUES (Laurent) et LE ROUX (Pierre), « Jacques Dournes, bibliographie », Moussons, n°3, 2001, mis en ligne le 03 décembre 202119.…