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Cote : G 1162Période : 1475 - 1714Fonds : Evêché de Strasbourg.Extrait de la notice :
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
…Exploitation des salines dans le Val de Bruche ; péage ; colligendes ; règlements de police ; établissement d'une ligne de poste à travers le Val de Bruche…
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Cote : 369 E 713Période : 1598 - 1634Extrait de la notice :
…Les patronymes figurent toutefois en tête de ligne.…
…Les patronymes figurent toutefois en tête de ligne.…
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Période : 1660 - 2020Extrait de la notice :
…SIMONNET Christian (MEP), La mission des hauts-plateaux, 1959 10 SOURCES COMPLÉMENTAIRES CONSERVÉES À L'IRFA 6A18 : Vietnam Voir l'inventaire en ligne…
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Cote : 2 CPériode : 1692 - 1829Extrait de la notice :
…6 mois du décès, 6° Sépultures = décès, 7° Successions : collatérales uniquement, déclaration dans les 2 ans du décès en 1770 devient « Mutations en ligne…
…6 mois du décès, 6° Sépultures = décès, 7° Successions : collatérales uniquement, déclaration dans les 2 ans du décès en 1770 devient « Mutations en ligne…
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Cote : L 736Période : 1792 - 1794Extrait de la notice :
…Recrutement des volontaires pour le complément des troupes de ligne ; recrutement et formation des bataillons de volontaires nationaux destinés à l'armée…
…Recrutement des volontaires pour le complément des troupes de ligne ; recrutement et formation des bataillons de volontaires nationaux destinés à l'armée…
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Cote : L 737Période : 1792 - 1792Extrait de la notice :
…Recrutement des, volontaires et enrôlement de gardes-nationaux dans les troupes de ligne ou pour partir aux frontières.…
…Recrutement des, volontaires et enrôlement de gardes-nationaux dans les troupes de ligne ou pour partir aux frontières.…
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Cote : 7 E 36 /23Période : 1799 - 1800Extrait de la notice :
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
…Actes n°5108-5111 : expropriation de terrains pour la ligne du chemin de fer Thionville-Niederbronn, plan parcellaire du chemin de fer dans la traversée…
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Cote : 3 U 3 294 2Période : 1817 - 1817Extrait de la notice :
…Affaire Giraud contre Archinard : plan en couleurs de la ligne divisoire entre les domaines de Ballarin et du Roure en Camargue aux Saintes-Maries-de-la-Mer…
…Affaire Giraud contre Archinard : plan en couleurs de la ligne divisoire entre les domaines de Ballarin et du Roure en Camargue aux Saintes-Maries-de-la-Mer…
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Cote : 3 U 3 299 1Période : 1833 - 1837Extrait de la notice :
…domaine des Bécasses (appartenant aux époux Truilhier-Payan), au Plan du Bourg, terroir d'Arles ; plan en couleurs, 17 x 70 cm, échelle non indiquée, de la ligne…
…domaine des Bécasses (appartenant aux époux Truilhier-Payan), au Plan du Bourg, terroir d'Arles ; plan en couleurs, 17 x 70 cm, échelle non indiquée, de la ligne…
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Cote : 418 E 518Période : 1844 - 1938Extrait de la notice :
…Ce registre comporte des actes concernant la ligne de chemin de fer Eyguières-Peyrolles.…
…Ce registre comporte des actes concernant la ligne de chemin de fer Eyguières-Peyrolles.…