Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ligne

12 contenus liés

Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.

[Durées lentes et variables. Ensemble orchestral] Durées lentes et variables / pour Sybille Devesc. - Ms. Autographe reproduit. - 2003 . - 1...

Cote : 64 J 120

Période : 1935 - 2008

Fonds : Fonds Henri Jarrié

Extrait de la notice :

…. - Conducteur : la partie de piano n'indique qu'une ligne de basse : le matériel a disparu. - Partition datée d'octobre 2003 et signée. - Indications…

…. - Conducteur : la partie de piano n'indique qu'une ligne de basse : le matériel a disparu. - Partition datée d'octobre 2003 et signée. - Indications…
Bauxites- Extraits du registre des délibérations du Conseil général du Var: 1894, 1919, 1925, 1927, Cahiers des protestations du Syndicat de...

Cote : 1 N 197

Période : 1894 - 1938

Fonds : Administration et comptabilité départementales depuis 1800

Extrait de la notice :

…Ligne ferroviaire Avignon-Nice- Organisation de la délégation : décembre 1927-juin 1928. Calamités publiques de 1928- Répartition des indemnités.…

…Ligne ferroviaire Avignon-Nice- Organisation de la délégation : décembre 1927-juin 1928. Calamités publiques de 1928- Répartition des indemnités.…
LION Joseph, homme de peine, attentat à la pudeur, Draguignan (11 mars-29 avril 1873) ; ESTIENNE Achille, employé de la Trésorerie Générale ...

Cote : 2 U 544

Période : 1873 - 1874

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Extrait de la notice :

…bijoux en or (573), Cogolin (21 mars-29 octobre 1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…

…bijoux en or (573), Cogolin (21 mars-29 octobre 1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…
Cultes

Période : 1790 - 1948

Extrait de la notice :

…(numérisé et mis en ligne). 1879 1P5 Séparation des Églises et de l’État, loi 1905. - Application, contrôle : dossier d’ouverture des opérations d’inventaire…
1519 - 1527

Cote : E 875

Période : 1519 - 1527

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Extrait de la notice :

…et Jacques Lochon, laboureurs de Barjols, au sujet d'un ancien, « anticum », chemin public allant du défens de Brue à la tour dudit Brissi, en droite ligne…

…et Jacques Lochon, laboureurs de Barjols, au sujet d'un ancien, « anticum », chemin public allant du défens de Brue à la tour dudit Brissi, en droite ligne…
Travaux publics, voiries, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1782 - 1993

Extrait de la notice :

…ligne de chemin de fer…

…d’accueil et d’une bergerie, acquisition d’animaux : correspondance, procès-verbal de réception, décompte définitif, plan. 1981 1 O 299 Pose d’une ligne…

…cahier des charges, subvention d’exploitation. 1896-1925 2 O 2-5 Réseau de chemin de fer. 1837-1992 2O2 1837-1862 Définition du tracé, projet de ligne…
État civil

Période : 1634 - 1987

Extrait de la notice :

…Existence de copies : L’état civil d’Armentières est également consultable en ligne sur le site des Archives départementales du Nord jusque 1916 pour les…
Affaires militaires

Période : 1789 - 1991

Extrait de la notice :

…Caractéristiques matérielles : Un certain nombre de documents (correspondance, affiches, livre d’or) sont numérisés et mis en ligne sur le site internet…

…Les AD59 ont notamment mis en ligne sur leur site internet les recensements militaires (plus complets et détaillés que ceux conservés en commune).…

…Ligne de démarcation : circulaires de la Préfecture du Nord.…
Urbanisme

Période : 1806 - 1994

Extrait de la notice :

…Caractéristiques matérielles : Un certain nombre de plans issus des dossiers de permis de construire sont numérisés et consultables en ligne.…
1647 - 1658

Cote : E 1177

Période : 1647 - 1658

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Extrait de la notice :

…de la construction d'un pont sur le Fovery, "" proche les passadouires dicte[s] de Pontevès, contre le bout de la vigne de André Bourrelly, à droite ligne…

…de la construction d'un pont sur le Fovery, "" proche les passadouires dicte[s] de Pontevès, contre le bout de la vigne de André Bourrelly, à droite ligne…

ligne

12 contenus liés

Liens