Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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[Durées lentes et variables. Ensemble orchestral] Durées lentes et variables / pour Sybille Devesc. - Ms. Autographe reproduit. - 2003 . - 1...

Cote : 64 J 120

Période : 1935 - 2008

Fonds : Fonds Henri Jarrié

Extrait de la notice :

…. - Conducteur : la partie de piano n'indique qu'une ligne de basse : le matériel a disparu. - Partition datée d'octobre 2003 et signée. - Indications…

…. - Conducteur : la partie de piano n'indique qu'une ligne de basse : le matériel a disparu. - Partition datée d'octobre 2003 et signée. - Indications…
Bauxites- Extraits du registre des délibérations du Conseil général du Var: 1894, 1919, 1925, 1927, Cahiers des protestations du Syndicat de...

Cote : 1 N 197

Période : 1894 - 1938

Fonds : Administration et comptabilité départementales depuis 1800

Extrait de la notice :

…Ligne ferroviaire Avignon-Nice- Organisation de la délégation : décembre 1927-juin 1928. Calamités publiques de 1928- Répartition des indemnités.…

…Ligne ferroviaire Avignon-Nice- Organisation de la délégation : décembre 1927-juin 1928. Calamités publiques de 1928- Répartition des indemnités.…
[MODELE] Association foncière de remembrement (commune, département)

Description : La loi Chauveau du 27 novembre 1918 est la première loi qui permet aux agriculteurs de constituer des associations syndicales pour mener des opérations de remembrement et des travaux connexes d'amélioration foncière.Le 9 mars 1941, une loi sur la réorganisation foncière et le...

Extrait de la notice :

…arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…

…, d’arasement de talus, de comblement de fossés ou encore d’écoulement des eaux.En cas de remembrement consécutif à un ouvrage linéaire (autoroute, ligne…
LION Joseph, homme de peine, attentat à la pudeur, Draguignan (11 mars-29 avril 1873) ; ESTIENNE Achille, employé de la Trésorerie Générale ...

Cote : 2 U 544

Période : 1873 - 1874

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var

Extrait de la notice :

…bijoux en or (573), Cogolin (21 mars-29 octobre 1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…

…bijoux en or (573), Cogolin (21 mars-29 octobre 1873) ; CAPRA Joseph, FERAUD Victor, charretiers, GARAT Etienne, REMION Jacques, soldats au 108ème de ligne…
[MODELE] "France. Conseil de guerre maritime Dénomination (n° ; commune, département)"

Description : La marine crée en 1796 dans chaque port militaire un conseil martial, sur le modèle :des conseils de guerre permanents créés dans l'armée de Terre par la loi du 13 brumaire an V (3 novembre 1796)du conseil de justice et du conseil martial qui jugent respectivement les délits et...

Extrait de la notice :

…conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…

…pénal militaire.Parallèlement, depuis 1804, deux conseils de guerre maritimes spéciaux par port jugent l’un les déserteurs des équipages de ligne…

…martial puis conseil de marine juge :- les crimes et délits commis par les personnels des corps organisés de la marine (troupes de marine, équipages de ligne…
1519 - 1527

Cote : E 875

Période : 1519 - 1527

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Extrait de la notice :

…et Jacques Lochon, laboureurs de Barjols, au sujet d'un ancien, « anticum », chemin public allant du défens de Brue à la tour dudit Brissi, en droite ligne…

…et Jacques Lochon, laboureurs de Barjols, au sujet d'un ancien, « anticum », chemin public allant du défens de Brue à la tour dudit Brissi, en droite ligne…
1647 - 1658

Cote : E 1177

Période : 1647 - 1658

Fonds : Répertoire méthodique des notaires du Var

Extrait de la notice :

…de la construction d'un pont sur le Fovery, "" proche les passadouires dicte[s] de Pontevès, contre le bout de la vigne de André Bourrelly, à droite ligne…

…de la construction d'un pont sur le Fovery, "" proche les passadouires dicte[s] de Pontevès, contre le bout de la vigne de André Bourrelly, à droite ligne…

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